3 213 résultats pour « dommage »

faux. Si l'on veut vous mettre en prison parce que vous avez fait votre travail, c'est bien dommage pour la liberté de presse et la démocratie dans notre pays. Restez dignes parce que vous sortirez grandis de cette

exploitant du véhicule en surcharge est sanctionné d'une amende additive dont le montant est fixé proportionnellement au dommage causé à la route par le véhicule au cours de son déplacement vers le lieu indiqué, du fait de sa surcharge

poursuit par la précision du champ de leurs activités les mutuelles peuvent avoir pour objets: 1-Opérations d'assurances: ? Dommages corporels liés aux accidents et aux maladies; ? Engagements dont l'exécution dépend de la durée de vie humaine, verser

pêches illicites, a rappelé que la réglementation sera un atout pour la Côte d'Ivoire. Il y a des dommages. Nous venons de mettre en place la loi sur la pêche et l'aquaculture. Des dispositions nouvelles renforcent les acquis

Cameroun et au Gabon). Hervé Koffi a été bien solide sur sa ligne, ses appuis et son extension. Dommage qu'il ne figure pas dans l'équipe type de la CAF. Ange Kouadio Commentaires

plus de 13 millions d'internautes nigérians ont été victimes de cybercriminels et, d'ici 2021, les coûts des dommages causés par la cybercriminalité avoisineront 6.000 milliards de dollars au niveau mondialé, a-t-il déploré. Il a mentionné avec

constaté la commercialisation sur le marché de San Pedro de nombreux pesticides illégaux, causant parfois de graves dommages aux planteurs et à leurs plantations. Le CDLPI de San Pedro, constitué de plus de 20 membres statutaires, est "chargé d'assurer

tribunal à verser au propriétaire des b?ufs, la somme de 1 800 000 francs CFA à titre de dommages. (AIP) on/fmo Commentaires

réparations communautaires comprennent un volet de développement et un volet symbolique. Le volet de développement vise à réparer les dommages et à répondre aux besoins sociaux et économiques des communautés concernées. Quant à la dimension symbolique, elle vise à reconnaître

public ivoirien, tout se passe bien. Vous allez pourtant quitter le Championnat ivoirien pour l'Egypte. C'est dommage de le quitter, mais pour moi, ces quelques mois à Abidjan étaient comme une mission. C'était faire un petit

ministre de la gouvernance Gbagbo est condamné à 4 ans d'emprisonnement et à 200 000 FCFA de dommages et intérêts, conformément à l'article 169 du code pénal ivoirien aux dires de la Cour. L'Observatoire ivoirien des droits

Sodefor) et condamné les cinq prévenus à lui payer la somme de 300. 000 FCFA chacun à titre de dommages et intérêts. (AIP) rkk Commentaires

offensés. Par contre il devra payer plus de trois millions de francs CFA à ses victimes au titre des dommages et intérêts. yy/akn/kam Commentaires

compromettent le tourisme et le développement économique. Selon le Programme des Nations Unies pour l'Environnement, le coût des dommages sur les écosystèmes, le tourisme et la pêche, causés par les déchets plastiques jetés en milieu marin, est évalué

centre du continent, totalisant 155 millions d'habitants, réclamait pour sa part un franc symbolique en guise de dommages et intérêt. Kémi Séta, qui avait été interpellé le 25 août à son domicile de Dakar, était depuis lors en détention