3 213 résultats pour « dommageable »

victimes qui bénéficient de cette indemnisation. Celles-ci avaient été recensées sur la base de preuves liées aux dommages qu'elles ont subis lors de la crise survenue en mars 2016. Ces dommages se rapportent aux dégâts matériels importants

mutineries du contingent 8400 et de soldats démobilisés. Quelle analyse faite vous de la situation ? Je trouve dommage qu'aujourd'hui encore, en 2017, l'actualité en Côte d'Ivoire, ce soit le crépitement des armes. Je pense … usage de ce qu'elles connaissent, c'est à dire les armes pour se faire entendre. Ce qui est dommage, c'est que M. Ouattara utilise l'argent du contribuable pour honorer une promesse personnelle. 1- Justement, que pensez-vous

cela pour pouvoir condamner ces accusés, je dis qu'on n'a pas fait du droit. C'est véritablement dommage ! () Nous n'avons pas besoin de faveur. Il faut que le droit soit dit, il faut que ces condamnations soient … avril prochain pour que toutes les parties s'entendent sur les sommes qu'elles réclament en termes de dommages et intérêts. Boris TAKOUÉ (Stagiaire) Commentaires

processus de construction ? Présenter les différentes polices d'assurance construction et leurs spécificités ? Présenter les autres types d'assurances dommages qui concourent à la sécurisation et à la pérennisation des biens et du patrimoine d'une personne physique ou morale

espéraient pouvoir tenir avec leurs contrats avec M. H. Ils sont en train de saisir des comptes, c'est dommage parce que cela ne règle aucun problème. Quand vous saisissez les comptes d'une entreprise qui fonctionne, le personnel entre … éléments prend un carton de vins, ils terrorisent les enfants qui sont à la maison C'est dommage. Aujourd'hui vous fermez les comptes de toutes les entreprises où nous avons des intérêts, mais comment voulez-vous qu'on crée

Nous avons bien commencé les Eliminatoires de la Can et nous nous sommes qualifiés pour le Gabon. C'est dommage qu'on soit éliminés au premier tour. C'est dommage que je n'aie pas pu trouver la clé

égoïsme de certains de ses compatriotes, qui selon lui, ne favorise pas l'harmonie entre les populations. Il serait dommage que certains tombent malades parce qu'ils ne mangent pas, ou que certains tombent malades parce qu'ils mangent trop … redécoller. Mais que tout soit mis en ?uvre pour que toutes les retombées profitent à tous. Car il serait dommage que le fruit de tous, profite à un groupe de personnes , a-t-il prévenu. A sa suite, l'Imam

novembre 2017. L'action récursoire vise pour l'Administration qui a été amenée à réparer tout ou partie du dommage résultant de la faute commise par son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement

elle souligné, est la possibilité pour l'Administration qui a été amenée à réparer tout ou partie du dommage résultant d'une faute de son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement ou partiellement

action récursoire est la possibilité pour l'administration qui a été amenée à réparer tout ou partie du dommage résultant d'une faute de son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement ou partiellement … Djoman Mathias a invité les directeurs et chefs de service de sa circonscription à éviter de poser des actes dommageables à l'Etat, à travailler en étroite collaboration avec les agents judiciaires du Trésor, à les consulter dans la gestion