3 213 résultats pour « dommages »

deux choses l'une. Ou bien c'est l'incompétence des évaluateurs et négociateurs qui a sous évalué les dommages, ou alors le régime trouvant dans l'affaire des déchets toxiques un fonds de commerce, veut faire de Trafigura

République a ignoré les trois nouveaux sites découverts non encore dépollués qui peuvent causer d'autres nombreux dommages en cette période de pluie. En tout état de cause, avant le délai de répartition prévu pour mercredi prochain, une concertation entre

atteindre le ciel. Lorsque j'ai cru à Jésus Christ, je ne dois plus écouter autre chose. C'est dommage que certains fidèles soient ébranlés, mais nous allons essayer de rattraper ceux-là. Jésus Christ notre patron a été

ayant- droits de chacune des victimes décédées recevront la somme de 100 millions de f cfa au titre des dommages et intérêts. Eric DRO dro@fratmat.info

cette instance judiciaire, leur cause a été entendue. Le Monde avait été condamné à leur verser un euro de dommages-intérêts. Dans un arrêt daté du 5 avril, la Cour d'appel avait estimé que les auteurs des articles, pour

Koumassi, Port-Bouet, Treichville, Bingerville, Djibi, Akouédo Attié et Akouédo village seront également indemnisés. En ce qui concerne les dommages économiques, le porte parole de la présidence a fait savoir que l'enveloppe globale s'élève à 3 Milliards

dans l'?il. L'affaire était en justice. Il devait me verser 1 million 440 mille en guise de dommages et intérêts. Cela n'a jamais été payé. Depuis cette affaire Zémogo n'a jamais voulu me recevoir chez

générale des services de police. Les hommes de loi ont choisi le raccourci pour se rendre justice ou spolir. Dommage ! . Jean

argent produit plutôt des effets de dépit de la part des Ivoiriens qui sanctionnent toujours cela dans les urnes. Dommage que la hantise de la défaite certaine fasse oublier l'histoire aux historiens eux-mêmes. Prince Béganssou

dirigeant. Il a beaucoup fait pour le club. Ce sont ceux-là, qui ont fait Arsenal. C'est vrai dommage. Vous avez pris beaucoup plus de responsabilités chez les Gunners. Est-ce que cela ne pèse pas sur vous

fait de n'avoir pas pu disputer le match historique de Bouaké avec les Eléphants contre Madagascar? C'est dommage pour moi. Je rate toujours les grands rendez-vous. Mais c'est la vie. Il y a d'autres grands

ministre de l'Intérieur, Désiré Tagro, à son cabinet, il affirme avoir insisté sur la réparation de ce dommage par l'Etat : la formule que nous avons choisi, consiste à faire partir ces pèlerins sans qu'il leur soit demandé

faire enregistrer chez le juge du 2ème cabinet d'instruction pour permettre à ce dernier de déterminer les dommages subis par chacun. ". Il ne s'agit donc pas d'aller se faire dédommager comme beaucoup l'ont pensé. Landry Kohon

obligation de réintégration mise à la charge de la Poste. Laquelle exécution, selon eux, se résout désormais en des dommages et intérêts. Ils invitent par conséquent ce dernier, en référence aux dispositions de l'article 1142 du code civil

dispose et la requérante cite, que toute obligation de faire ou de ne pas faire se résout en dommages et intérêts, en cas d'inexécution de la part du débiteur . Nul ne peut être contraint à l'accomplissement

décisions soient prises. Ces actes ne sont-ils pas de nature à ternir l'image du pays ? C'est dommage. C'est choquant et regrettable. Car le scandale, comme vous le qualifiez, s'est produit sur un fonds

ventilateur ne fonctionnait. Elles ont dû se souffler avec des éventails pendant toute la cérémonie. Et c'est bien dommage, quand on sait ce que représentent le PDCI-RDA et ses nombreux cadres dans ce pays. Casimir Djézou Entre nous

constate. On coupe le courant quand on veut, sans prévenir et on s'en fout des dommages que cela peut causer aux consommateurs. Nous avons déjà interpellé l'Etat de Côte d'Ivoire en son temps, en la personne

certain bicéphalisme comme ce qu'on constate aujourd'hui sur le terrain syndical en Côte d'Ivoire. C'est dommage qu'on en arrive là ! Le congrès qui s'est tenu le mardi 12 juin 2007 a été organisé, tambours

compteur. Je suis obligé d'acheter de l'eau avec les revendeurs pour mes besoins. C'est bien dommage , raconte l'instituteur de Williamsville. Qui souligne d'ailleurs que chaque fois qu'il va s'enquérir des nouvelles concernant

Etat a dépêché un émissaire en la personne du capitaine Goua à la morgue pour constater les faits. Dommage que la réunion du CPC à laquelle les garants de notre tradition ont pris une part active (ils ont même offert

faire passer leurs poissons congelés comme du poisson frais et les revendre plus cher aux consommateurs. Ce serait vraiment dommage, préviennent-ils. Cissé Cheick

chambre civile du TGI a condamné ''France télévisions'' à verser à M. Bilé, 6.500.000 francs CFA au titre de dommages et intérêts et une indemnité en application du nouveau code de procédure civile d'un montant de 1.300.000 francs

Syndicat au premier ministre et à son gouvernement. Avec tout ce que les transporteurs ont subi comme dommage nous ne pouvons que souhaiter le retour rapide de la paix, gage d'une bonne fluidité routière., a-t-il déclaré

Ivoire et il n'est jamais rentré en possession de ses droits Pas à ma connaissance. C'est dommage. Lorsque j'essaie de revendiquer ses droits, cela irrite certaines personnes. La preuve est que le chef de l'Etat Blaise