4 714 résultats pour « douane »

Très prochainement, les entreprises de transports agréées seront exonérées totalement des frais de douanes et verront la TVA également annulée. Cette annonce a été faite ce lundi 24 décembre 2018, par le ministre des Transports, Amadou Koné, à l'occasion

Dans le cadre du renouvellement du parc automobile, il y aura une réduction des frais de taxes et de douane pour les entreprises de transport. Certaines de ces entreprises bénéficieront de l'exonération totale des frais de douane

suite du scandale de ses boîtes de lait infantile contaminées à la salmonelle, indique une note de la douane ivoirienne consultée vendredi par APA. "L'importation et la commercialisation des gammes de lait, farines et céréales infantiles des marques Picot … sont suspendues jusqu'à nouvel ordre", précise cette note signée le 18 janvier 2018 par le Directeur général des douanes ivoiriennes, Pierre Da. Un avis de suspension de commercialisation avait été émis par le ministère ivoirien de la Santé

livraison des bois de grumes destinés aux industries locales et une taxe de 5% de la valeur déclarée en douane pour les bois en grumes exportés. "Cette taxe s'applique à toutes les livraisons des bois en grumes. Le taux … livraison des bois en grumes (notamment) destinés aux industries locales et à 5% de la valeur déclarée en douane pour les bois en grumes exportés", précise le dispositif fiscal de 2018. En vue d'accroître leur contribution au budget

campagne 2017-2018 en Côte d'Ivoire, portant à 44 le nombre des exportateurs, selon une note des douanes ivoiriennes. Il s'agit d'une "liste additionnelle des opérateurs agréés pour l'exportation de graines de coton pour la campagne … précise la note signée le 4 janvier 2018 par le directeur général des douanes, Pierre Alphonse Da. Parmi ces quatre nouvelles structures, l'on compte deux personnes morales, notamment la société commerciale Santpa et la société coopérative Coopex

agents de la Direction Régionale des Douanes d'Abengourou ont opéré une importante saisie de Soixante (60) tonnes de sucre de contrebande le 14 novembre 2018 aux environs de 2 h 30 du matin, à Vargbo, localité située … auteurs seront poursuivis pour infraction aux dispositions des articles 31, 75, 175, 189/1 et 290/1 du code des Douanes pour importation en contrebande de marchandises prohibées. Selon le Lieutenant-Colonel Ousmane SANOGO, Directeur Régional d'Abengourou, tout sera

Alphonse, a annoncé la prorogation de l'échéance de la mesure portant abattement exceptionnel sur les frais de dépôt douane. "les dispositions de la circulaire N° 1945 du 09 Août 2018, portant abattement exceptionnel de 90% sur les frais … dépôt douane, initialement prévues pour une période de trois mois sont prorogées jusqu'au 31 Décembre 2018 ", indique le texte dont Abidjan.net a reçu copie. Le texte précise toutefois que cette mesure ne s'applique qu'aux usagers ayant

avant d'accéder au salon VIP. A l'issue d'une fouille minutieuse de sa valise, les agents des Douanes ont découvert dans un double fond, 54 lingots d'or de 21 carats pesant 29,849 kg évalué … exportation en contrebande d'or, infraction prévue et réprimée par les articles 31, 75, 289, 290 du Code des Douanes ainsi que le Règlement R9 de l'UEMOA. Pour rappel, l'exportation de l'or est soumise à des autorisations

Etat auprès du Premier Ministre chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat ; ? Monsieur le Directeur Général des Douanes ; ? Monsieur le Représentant du Bureau National d'Etudes et de Développement (BNETD) ; ? Madame et Messieurs les Présidents et Directeurs Généraux … voudrais adresser toutes mes félicitations et encouragements à mes collaborateurs, au BNETD et à la Direction Générale des Douanes, et à vos représentants qui ont, durant de longs mois, travaillé pour l'aboutissement à cette convention. Je vous remercie

Ivoire (R.S.D-C.I) depuis le mardi 17 octobre est rentré dans sa phase décisive hier. Les agents de la douane appartenant à ce syndicat sont si déterminés à avoir gain de cause que tous les accès aux différents bureaux sont restés … amis ne sont pas libérés, la grève sera illimitée. D'ailleurs, nous saluons les autres syndicats de la douane qui viennent de rejoindre le mouvement , a-t-il fait savoir. J. G. Commentaires