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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

26 592 résultats pour « effective »

Résultats 91–105 sur 1 457 en 2009· les plus pertinents d'abord
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Radios et Télé en zone Cno - Le Cnca menace : Dans 30 jours nous allons agir

dite zone à cesser toute activité. La libéralisation du secteur de la télévision n'est pas encore effective. Sur cette base, aucune télévision privée n'existe , a-t-il assené. Et d'appeler les radios à se conformer … régularisation, des agents du Conseil seront bientôt déployés dans les zones concernées. Pour, dit-il, exécuter de façon effective la décision . Rappelons que c'est dans un communiqué lu, mardi, sur les antennes de la 1ère chaîne que le Cnca

Transit de marchandises - Les douanes se dotent des moyens de lutte contre la fraude

mise en ?uvre de la Convention TRIE en attendant la résolution des dysfonctionnements liés à l'application effective du carnet TRIE, de la publication d'un manuel de recommandation et de suivi évaluation, la mise en place d'un comité … séminaire, dans sa conclusion, a sollicité le soutien ferme de la tutelle aux fins de la mise en ?uvre effective desdites recommandations. Représentant le ministre de l'Economie et des Finances, M. Jérôme Seri-Assia s'est réjoui

Douanes / Fluidité pour le transit sous-régional - Des sanctions disciplinaires exigées

convention TRIE (Transit inter Etat). Cette suspension, selon eux, permettra de résoudre les dysfonctionnements liés à l'application effective du carnet Trie. La présence des services douaniers, selon le séminaire lors des empotages et des chargements, doit être maintenue. Pour … facilitation, en adoptant de nouvelles méthodes de contrôle et de surveillance. Pour ce faire, ils ont exigé l'application effective des mesures disciplinaires et pénales contre les auteurs d'infractions aux lois et règlements. A ces recommandations, M. Séry Assia