9 893 résultats pour « entendues »

charge contre ces responsables militaires. L'enquête de la Commission nationale n'était pas une enquête judiciaire. On a entendu des gens à travers des personnes qui n'avaient pas forcément les qualifications techniques pour procéder à ces enquêtes

FRCI qui ont interpellé le géomètre. Mais comme il n'y avait pas de prison, il a été entendu puis relâché. Nous avons alors décidé d'approcher le chef du village, Amon Koutouan Guillaume, et le président du comité

sources judiciaires, cette liberté provisoire prend son origine dans le fait que Touré Bouah a déjà été suffisamment entendu sur le fond du problème et que 20 mois après, la Partie civile n'a pu produire les éléments de preuve

charge contre les responsables militaires. L'enquête de la Commission nationale n'était pas une enquête judicaire. On a entendu des gens qui n'avaient pas la capacité technique pour procéder à ces enquêtes. Il revient maintenant aux magistrats

corridor de Subiakro, et village des deux victimes Dozo tombés sous les balles de la gendarmerie. Ensuite, il a entendu les témoins avant d'échanger avec le Cdt de l'escadron de la gendarmerie ayant aussi perdu trois

acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 septembre prochain. Après avoir entendu la communication du coordonnateur du comité d'organisation, vu les dispositions de l'article 41, dernier alinéa, du Règlement Intérieur

population, et de restaurer une offre minimale de soins secondaires et tertiaires dans la ville d'Abidjan, étant entendu que plusieurs actions de réhabilitation sont en cours dans le cadre du Programme Présidentiel d'Urgence (PPU) sur toute l'étendue

titre du Ministère de l'Education Nationale et de l'Enseignement Technique Sur présentation du Ministre, le Conseil a entendu une communication relative à la rentrée scolaire 2013-2014 qui a eu lieu le lundi 16 septembre

ensemble du conseil d'administration prorogé pour la deuxième fois consécutive. Etesvous soulagé ? Avec tout ce que nous avons entendu dans la presse et ailleurs, et au vu des interrogations que cela a suscité auprès de nombreux membres, je peux

sans lui. Un vêtement doit pouvoir se porter pendant des années, voire se transmettre de générations en générations. Bien entendu, les habits dont on parle ici n'ont rien à voir avec les prêt-à-porter fabriqués de façon industrielle