mois d'incarcération et de mauvais traitements, M. Aimé Kaphet, ancien sous-préfet de Gabiadji, a été entendu, le 13 mai 2013, par un juge d'instruction. Les questions posées à l'administrateur emprisonné, selon ses proches, auraient tourné autour … tenue de sous-préfet. Finalement, c'est le 13 mai dernier que le sous-préfet Aimé Kaphet s'est entendu reprocher d'avoir reçu un chef gouro, le 20 août 2012, dans sa résidence de sous-préfet à Gabiadji. Kaphet
reproché. Si la Cour confirme les charges alors l'affaire ira en procès. Et toutes les preuves pertinentes seront entendues étant donné que la confirmation des charges n'est pas un procès. Le Procureur doit seulement démontrer qu'il dispose … devra se prononcer dans le futur sur ces questions. Dans l'affaire Procureur c. Laurent Gbagbo, nous avons entendu dire que M. Gbagbo est là en tant que coauteur indirect . Je voudrais savoir : s'il y a des coauteurs indirects
actualité dans le milieu scolaire. La plupart des acteurs du système éducatif de cette localité ont affirmé en avoir entendu parler. Germain Gueu, élève au Collège moderne reconnait l'existence du phénomène mais assure qu'il a été enrayé dans … responsables, qui pour certains comme le Directeur des études du Collège Pascal Gue, assurent n'avoir jamais entendu parler du phénomène, alors que Alifa N'gorsu du Collège Blon indique s'employer à l'enrayer sans pourtant l'admettre
direction générale pour le paiement des droits d'auteur au cours de la campagne électorale n'a pas été entendu. En dehors de quelques candidats, le plus grand nombre de ceux qui demandaient notre suffrage, ne s'est pas exécuté … célérité, la justice doit ramener ces tricheurs à l'ordre et les contraindre à payer la note musicale entendue tout le temps de la campagne des élections locales. Le temps de l'impunité doit cesser, tout comme l'artiste
Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil a entendu le compte rendu de la visite d'Etat du Président de la République dans la Région du Tonkpi … Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques Sur présentation du Ministre, le Conseil a entendu le compte rendu de la réunion des Ministres des Transports, des Finances, de la Justice et des Infrastructures du Bénin, du Ghana
Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil a entendu le compte rendu de la visite d'Etat du Président de la République dans la Région du Tonkpi … Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques Sur présentation du Ministre, le Conseil a entendu le compte rendu de la réunion des Ministres des Transports, des Finances, de la Justice et des Infrastructures du Bénin, du Ghana
Etat, Ministère de l'Intérieur et de la Sécurité Sur présentation du Ministre d'Etat, le Conseil a entendu le compte rendu de la visite d'Etat du Président de la République dans la Région du Tonkpi … Justice, des Droits de l'Homme et des Libertés Publiques Sur présentation du Ministre, le Conseil a entendu le compte rendu de la réunion des Ministres des Transports, des Finances, de la Justice et des Infrastructures du Bénin, du Ghana
premier trimestre 2013, nous aurons de bonnes nouvelles sur ce sujet, des procès, bien entendu , avait-il rassuré. Cette échéance aurait pu être respectée si des imprévus n'étaient pas venus bouleverser le calendrier judiciaire dans cette affaire. D'abord … instruction Koné Mamadou, chef du 10ème cabinet d'instruction du Tribunal de premières instances d'Abidjan-Plateau, pour être entendue sur ces infractions. Le 27 juin 2012, c'était le tour des 18 autres détenus proches de l'ancien président
sans aucun doute été le plus entendu au cours des dernières élections régionales et municipales. Ces adversaires l'accusent d'être un homme violent. Pis, ils l'ont indexé comme étant l'instigateur des derniers incidents survenus après la proclamation … regrettais que le concerné ne soit pas là. Parce que pendant toute la période de la précampagne, j'ai entendu beaucoup de choses de sa part et des gens qui lui sont proches. J'aurais été vraiment intéressé
anarchie et à l'arbitraire afin de rendre les coûts accessibles au justiciable. Plusieurs communications ont en plus, été entendues. La première a été relative à la participation de la délégation ivoirienne conduite par le Premier ministre, Daniel Kablan Duncan … Pédro, Korhogo, Yamoussoukro. Au titre du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le Conseil a entendu une communication relative à l'instauration d'une journée de la non-violence. Cette journée visant à éduquer les étudiants