3 953 résultats pour « exceptions »

deux hommes auraient passé au peigne fin les différents articles de cette loi dans le but de trouver quelques exceptions, mais il n'y en avait pas. En définitive, le ministre aurait demandé au procureur de trouver un prétexte

vote et la centralisation des résultats ; - La proclamation provisoire ou définitive des résultats de toutes les élections à l'exception de l'élection présidentielle et du referendum pour lesquels la proclamation définitive des résultats relève de la compétence exclusive

centralisation des résultats ; l La proclamation provisoire ou définitive des résultats de toutes les élections à l'exception de l'élection présidentielle et du referendum pour lesquels la proclamation définitive des résultats relève de la compétence exclusive du Conseil constitutionnel

Côte d'Ivoire, SEM Alassane Ouattara, son Premier ministre, Guillaume Soro et des membres de son gouvernement. Sans exception. Ainsi, arrive l'Ambassadeur de France, dont ils intiment l'ordre de retourner. Le Palais ne se trouve pas au Golf

Côte d'Ivoire, SEM Alassane Ouattara, son Premier ministre, Guillaume Soro et des membres de son gouvernement. Sans exception. Ainsi, arrive l'Ambassadeur de France, dont ils intiment l'ordre de retourner. Le Palais ne se trouve pas au Golf

rappelle que la section consulaire de l`ambassade à Abidjan "a temporairement restreint tous les services consulaires à l`exception des services d`urgence pour les citoyens américains". Cet ordre intervient deux jours après qu`il a "autorisé" le personnel

allure. Sur les deux ponts, des barrages ont été érigés par l'armée dans les deux sens. A l'exception des voitures diplomatiques et de presse, tous les autres automobilistes doivent se soumettre aux contrôles. Au Plateau, haut lieu

souligne que la section consulaire de l`ambassade à Abidjan "a temporairement restreint tous les services consulaires à l`exception des services d`urgence pour les citoyens américains". Dans le communiqué, la diplomatie américaine ajoute que les tensions sont vives

subitement ravalé leurs langues. Pas par manque d'expertise loin s'en faut. Bien au contraire, tous, sans exception, reconnaissent non seulement la pertinence des arguments développés mais également, ils sont sans ignorer la suprématie des décisions rendues

incidents qui ont été qualifiés de "mineurs". Ayant constaté que le deuxième tour de l'élection présidentielle à quelques exceptions près s'est sont déroulé dans les mêmes conditions que lors du premier tour. Considérant que les résultats du deuxième