3 953 résultats pour « exceptions »

article 66 du code pénal, trois ans d'interdiction de paraître sur l'ensemble du territoire national, à l'exception de son lieu de naissance, en plus de payer 220 000 francs à sa victime, à titre de dommages

ipso facto, une forte incidence sur la situation des emplois avec 93,6% d'emplois informels, à l'exception de la Fonction publique. Mario Pezzini, directeur du Centre de développement de l'Ocde, estime que l'économie informelle

indique qu'il ne fournira plus de logiciels, de matériel informatique ni de service technique à Huawei à l'exception des services disponibles en open source, c'est-à-dire libres de droits. Cela signifie que les utilisateurs actuels

déroute tente de distraire l'opinion avec de faux débats, en essayant aussi de chatouiller des personnalités politiques d'exception qui ont la passion du travail et du service de l'Etat. Sinon, l'opposition et en particulier le PDCI

midi où il n'y a pas cours, un avertissement en conduite avec la note de 8/20, à l'exception de quatre jeunes filles. Le conseil a estimé que l'ensemble de la classe est fautive pour n'avoir

Front Populaire Ivoirien (FPI) tient à rappeler que dans les contextes économiques difficiles, comme notamment en 2009, une exception au dispositif légal avait été adoptée suite à l'accord signé à Ouagadougou le 04 Mars 2007. Cet accord a rendu

matin ont été obligés de repartir à la maison car les enseignants étaient presque tous absents à l'exception des stagiaires. ibt/fmo Commentaires

Quand il descend de l'avion, il sert la main à tous ceux qui sont à l'aéroport sans exception. Il dit toujours un mot à l'endroit de chacun avant de regagner son domicile. Ceux qui ont l'habitude

acceptera pas qu'une grève soit déclenchée alors que tous les syndicats aient déjà paraphé l'accord à l'exception de la Cosefci. Elle a précisé que de dures et difficiles négociations sont menées entre les syndicats et le ministère

mention du droit de timbre, sauf pour le cas des CNI pour la sortie de crise en 2009. Une exception au dispositif légal a été observée avec la sortie de crise en 2009. L'Accord politique de Ouagadougou, signé

acheteurs disposés à appliquer ce prix. Tous les acheteurs doivent acheter le produit à 375 FCFA sans exception. Tout ce qui ne feront pas seront exposés à la rigueur de la loi , a insisté le délégué régional de la Marahoué

ministres des Budgets . Comment cela est-il possible ? C'est le constat fait à la pratique, à une exception près, le Sénégal, où pour des élections présidentielles prévues en Février 2019, la trésorerie est mise en place selon une procédure

Aéroportuaire Aéronautique Météo (Sodexam), structure en charge de la gestion des aéroports de la Côte d'Ivoire à l'exception de celui d'Abidjan, va procéder au développement des aéroports de Séguéla Kong, Bondoukou Bouna et Daoukro

tous leurs efforts a conduit à faire de la Côte d'Ivoire, notre District et l'Afrique ( à l'exception du Nigéria pour l'heure) ldes endroits libres de polio ? Reconnaissance éternelle à tous ces artisans, acteurs de l'ombre

août, M. Ouattara avait amnistié 800 prisonniers politiques, dont l'ex-première dame Simone Gbagbo, à l'exception de "60 personnes" présumées coupables de crimes de sang. C'est au total "15 militaires et 16 civils" qui sont incarcérés