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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 953 résultats pour « exceptions »

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Des conditions d'élection des sénateurs clarifiées par une ordonnance présidentielle

collège électoral, composé de député, de conseillers de district autonome élus, de conseillers régionaux, de conseillers municipaux, à l'exception de ceux figurant sur une liste de conseillers de district autonome élus. "La liste actualisée des électeurs est publiée … électeur peut se présenter dans toute circonscription électorale de son choix, pour être élu au Sénat à l'exception des personnes ayant acquis la nationalité ivoirienne depuis moins de 10 ans, des présidents de conseil et conseillers régionaux, des maires

Promotion des moyens modernes de paiement/ Bourses d'étudiant, pensions, frais de mission : des changements majeurs annoncés par les autorités ivoiriennes

point, de faire en sorte que les moyens de paiement en numéraire à nos guichets soient l'exception" a instruit le ministre des Finances qui souhaite que désormais les différents services du Trésor public privilégient l'usage des moyens modernes … paiements par cartes bancaires ou autres moyens électroniques doivent donc être la règle et les paiements en espèces l'exception. Plus qu'une recommandation, il s'agit pour le Ministre Adama KONE d'une instruction qui s'inscrit dans

Affaire Forum d'Adjamé - Statuts d'Acoproma, récépissés 358 et 963: Les dossiers en béton d'une escroquerie préméditée

Toujours dans le cadre de la procédure en revendication de propriété initiée par ACOPROMA, la SICG a soulevé une exception devant ledit Tribunal sur l'incapacité de l'association à la traduire en justice avec le récépissé … établi au nom d'ACOMA. Le tribunal n'a pas tenu compte de cette exception. Il a déclaré la requête d'ACOPROMA recevable le 1er avril 2010. Mais a précisé que la Mairie d'Adjamé ne pouvait pas être poursuivie

Municipales partielles : Samy Merhy, officiellement Maire de Lakota.

fraternité. Un mandat ou les fils et filles de Lakota se retrouvent main dans la main sans exception. Les élections sont terminées, l'heure est à la paix et à la fraternité. C'est pourquoi je voudrais tendre la main … nous pouvons réaliser de grandes choses. Je compte sur l'apport de tous, de tous les conseillers sans exception. Nous devons nous remettre au travail , a plaidé Samy Merhy sous des ovations nourries de l'assistance. Conformément aux dispositions statutaires

Nouvel an 2018: Ouattara Gnonzié, président du RPP s'adresse aux ivoiriens

Prenez une initiative - Fixez une date - Indiquer un lieu pour rassembler toutes les couches de la société ivoirienne sans exception, afin qu'elles se parlent, se concertent et dialoguent. - Se faisant M. le Président, vous aurez guéri la Côte … garant de l'unité de la nation. Il est aussi le Président de tous les ivoiriens, sans exception. Il n'est pas le Président d'un clan, d'un parti ou d'un groupement politique. Surtout lorsqu'il arbore