3 953 résultats pour « exceptions »

permettre à la commission de la concurrence de sanctionner la concurrence déloyale au même titre que les juridictions d'exception, et au Ministère de sanctionner les ventes sauvages ou para-commerciales, de punir les importations, les exportations ainsi

opérations. L'usage de la force est limité et déployé qu'en cas de légitime défense. Si on excepte le rôle d'observateur lors de la trêve de la guerre israélo-arabe en 1948, la première intervention des casques bleus

fasse par endroits ses réunions, meetings et rencontres. En effet, pourquoi faut-il recourir à des circonstances d'exception là où de façon naturelle les règles de la démocratie doivent jouer ? Le FPI déplore le fait que la police

Vendredi 29 Novembre 2013, la circulation des véhicules poids lourds affectés au transport de marchandises (à l'exception des camions citernes transportant des hydrocarbures à destination de BOUAKE) et des véhicules hors gabarit, est interdite sur les axes routiers

Vendredi 29 Novembre 2013, la circulation des véhicules poids lourd affectés au transport de marchandises (à l'exception des camions citernes transportant des hydrocarbures à destination de BOUAKE) et des véhicules hors gabarit, est interdite sur les axes routiers

pays porté résolument vers l'émergence. Il se positionnera également comme le président de tous les Ivoiriens sans exception et sans exclusion. Ben Sylla

nous nous battons pour que le prix du riz baisse, les résultats sont ressentis par toutes les personnes, sans exception, dans leurs assiettes. Le président de la COC-CI a souhaité que la création de la COC-CI, soit

américain au processus de réforme dépend de changements effectifs sur le terrain. Si les Marocains souhaitent devenir réellement l'exception de la région, le pays doit passer à l'acte. Il ne s'agit pas de nier les avancées

Vayanga Bamba et Silué Doulaye, ces établissements scolaires qui ont enregistré l'arrivée de tous les professeurs à l'exception de ceux d'éducation physique et sportive (Eps), fonctionneront, cette année, à base quatre, avec un effectif de 191 élèves

nous nous battons pour que le prix du riz baisse, les résultats sont ressentis par toutes les personnes, sans exception, dans leurs assiettes. Le président de la COC-CI a souhaité que la création de la COC-CI, soit