3 953 résultats pour « exceptions »

dans le golfe d'Aden où les eaux sont écumées par les pirates, surtout somaliens, et à quelques rares exception, érythréens. Le pays de la zone ouest-africaine susceptible d'héberger des pirates est sans contexte le Nigéria

filière café-cacao ont répondu le lundi 8 octobre 2012 à la convocation du juge d'instruction, à l'exception de quelques-uns. Poursuivis pour détournement de fonds, escroquerie, abus de biens sociaux, faux et usage de faux, Lucien Tapé

justifier : Le 12 mars 2011, je n'ai eu contact avec personne à l'exception du sergent-chef Lagaud. J'étais dans mon bureau, j'ai entendu la voix du sergent-chef Yapi Yapo qui parlait de brigade de recherches

indiqué le président du Tribunal au prévenu. En attendant la comparution du Général Bruno Dogbo Blé, à l'exception du commandant Kipré Yagba les autres prévenus qui sont passés à la barre ont affirmé à la cour qu'ils avaient

reprise des débats au palais de justice du Plateau (centre), le juge Mathurin Kangah Penon a déclaré que les exceptions en annulation soulevées par la défense à l`ouverture du procès mardi étaient "recevables mais mal fondées

reprise des débats au palais de justice du Plateau (centre), sous bonne garde, il a rejeté les exceptions en annulation introduites par la défense. L`un des accusés, le sergent Noël Toualy, a aussitôt commencé à être entendu. La défense

palais de justice du Plateau (centre) placé sous bonne garde, avait commencé par le rejet par le tribunal des exceptions en annulation introduites à l`ouverture du procès par la défense, qui reproche au procureur militaire d`avoir endossé

quatre co-accusés, à la justice militaire et non civile de mener l'enquête. La cour a rejeté l'exception de nullité. Le président du tribunal militaire a été très bref, en annonçant la décision prise après la passe

palais de justice du Plateau (centre) placé sous bonne garde, avait commencé par le rejet par le tribunal des exceptions en annulation introduites à l`ouverture du procès par la défense, qui reproche au procureur militaire d`avoir endossé

été déclarés admis et trois autres recalés. Un pourcentage qui, aux dire du commandant de brigade, est une exception dans le corps de la gendarmerie Nationale. JERÔME