16 628 résultats pour « existe »

paiement d'une redevance en fonction de l'importance du public auquel l'?uvre est destinée. La loi existe depuis 1996. Et la Côte d'Ivoire n'est pas à sa première élection, pourquoi exiger maintenant l'application de cette … action du Burida va-t-il s'étendre à tout le monde ? C'est le sens même de l'existence du Burida que l'utilisation des ?uvres de l'esprit soit faite dans le respect des lois. Depuis sa création

économie en croissance comme celle de la Côte d´Ivoire ne dévalue pas sa monnaie. Et cela n´existe dans aucun pays au monde , a précisé le ministre ivoirien de l´Economie. Pour Charles Diby, il y a de bonnes

Laurent Gbagbo a été transféré mercredi 30 novembre 2011 devant la Cour pénale internationale (CPI) huit mois après

personnes à même de décanter la situation". Le ministre n'a pas oublié de rappeler qu'il n'existe pas, malheureusement, beaucoup de professeurs sur la liste de la vague des enseignants volontaires déjà intégrés. Aussi a-t-il souligné

M'Bahiakro - Une équipe du ministère de l'Agriculture et de l'Office national pour le développement du

M. le président de la République, demain le village de N'guessanblékro, dans la commune de Port-Bouët

dans un état critique. L'heure est grave. Le fonctionnaire n'arrive plus à se soigner. Notre hôpital n'existe que de nom. Parce que, nous sommes obligés de débourser de l'argent avant de nous soigner. Pourtant, dans

compte, puisqu'ils ne sont pas sous notre autorité () S'ils parlent de cette mention, c'est que cela existe chez eux, mais ce n'est pas le Droit ivoirien qu'ils sont en train d'appliquer () Moi, quand

aussi, pour des crimes économiques. A cette question voici la réponse donnée par le procureur Simplice Kouadio: S`il existe des charges contre M. Gbagbo et que le juge d`instruction le renvoie devant la juridiction de jugement, nous prendrons

Les entreprises attendent de l'Etat, les remboursements des crédits de Tva, qu'elles n'ont pas perçue