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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

8 068 résultats pour « export »

Résultats 106–120 sur 321 en 2019· les plus pertinents d'abord
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Dialogue Public-Privé : le CCESP dresse le bilan 2018 de ses activités

dette intérieure fournisseurs, la suppression de l'exemption de la TVA sur les opérations assimilées à des exportations de café cacao (fève) prévue par l'annexe fiscale 2017, la compétitivité du prix du sucre pour les industriels utilisant le sucre … comme intrant ainsi que le meilleur encadrement de l'exportation de fonds de tasse dans la filière Hévéa. La rationalisation de la fiscalité environnementale, la clarification du champ d'application de la taxe sur les établissements de nuit

Communiqué du conseil des ministres du Mercredi 06 Mars 2019

Avenant n°12 à la Convention de concession du service public national de production, de transport, de distribution, d'exportation et d'importation de l'énergie électrique. Ces décrets concourent à la mise en ?uvre du programme d'accroissement … satisfaire la demande nationale et de respecter les engagements pris par l'Etat en matière d'exportation d'électricité. Ces différentes mesures permettront de réaliser, sous la forme d'un Partenariat Public-Privé (PPP), une centrale thermique à cycle combiné