3 352 résultats pour « harmonisation »

Secrétariat technique conjoint (STC) des deux Commissions et discuter des défis ayant eu un effet négatif sur l'harmonisation des programmes et politiques d'intégration régionale dans le cadre de la coopération des Commissions conjointes. Selon un communiqué de presse … échanges commerciaux, l'agriculture, l'éducation et la culture, a permis l'élaboration de textes conjoints et l'harmonisation des approches dans les organisations. D'autre part, la réunion a déploré l'effet négatif de l'insuffisance de fonds pour

terminologies revêtent dans le droit positif ivoirien sur des matières identiques ou similaires. Notre amendement a consisté à harmoniser la sémantique des termes relatifs aux redevances, contreparties financières et droits d'accès aux fréquences avec celle des textes législatifs … puis adoptés par décret pris en Conseil des Ministres . L'objet de cet article 81 est de permettre une harmonisation du contenu minimum des cahiers de charges par voie réglementaire d'une part et leur approbation par décret d'autre

Les gouvernements doivent se mettre d'accord afin d'avoir suffisamment de spectre harmonisé pour permettre les débits

Dakar (Sénégal) - Le Conseil africain et malgache pour l'enseignement supérieur (CAMES) a su "harmoniser, consolider et faire monter en puissance" les systèmes d'enseignement supérieur de ses pays membres, a affirmé jeudi à Dakar Mahammed Boun Abdallah Dionne, Premier … conformément aux missions qui lui ont été confiées, créer, consolider et faire monter en puissance les bases de l'harmonisation et de l'intégration de nos systèmes d'enseignement supérieur, au-delà de leurs différences, voire de leurs disparités

Abidjan et d'Accra, le comité exécutif s'est encore retrouvé dans la capitale nigériane pour plancher sur l'harmonisation de la législation sur l'affichage dans la sous région. Des invités spéciaux, à savoir le directeur du Conseil supérieur … protéger les intérêts des membres de l'organisation, ainsi que des acteurs. Ils se sont engagé à promouvoir l'harmonisation du savoir-faire dans le but d'encourager une bonne convergence des méthodes de recherche de l'affichage à travers

Korhogo - Une harmonisation des programmes scolaires est en vue au sein de l'Union économique et monétaire Ouest-africaine (UEMOA), selon Le Directeur général du Laboratoire des sciences sociales et des organisations (LASSO), le professeur Issiaka Koné … révélée, jeudi lors d'un atelier à Korhogo. "Une note de l'UEMOA vient d'harmoniser tous les programmes, et à partir de 2017 on va arriver à une date unique des compositions et au niveau du brevet d'études

participants à une réunion spéciale des Conseils des Chargeurs africains ont mandaté le comité ad'hoc travaillant à l'harmonisation du Bordereau de suivi des cargaisons (BSC) à l'effet d'élaborer une feuille de route du projet à présenter … Chargeurs, ce qui dénotait "d'une réelle prise de conscience de la nécessité d'accélérer la procédure d'harmonisation en cours", rappelle un communiqué de l'Office ivoirien des chargeurs (OIC) parvenu jeudi à l'AIP. Dans son exposé

secrétaire permanent de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires(OHADA), Pr Cossi SOSSA, a invité jeudi à Abidjan, les Etats membres de l'institution à s'acquitter à temps de leurs cotisations. J'en appelle … port Louis, révisé le 17 octobre 2008 à Québec. Elle est une organisation d'intégration communautaire destinée à harmoniser le Droit des affaires en Afrique et à assurer la sécurité juridique et judiciaire en se proposant de mettre en place

38è session extraordinaire de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) s'est ouverte, jeudi, à Abidjan en présence du Premier ministre ivoirien Daniel Kablan Duncan, pour débattre des questions liées au budget … Commune d'avoir plus d'aptitude, a expliqué M. Coulibaly. Le budget annuel 2015 de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA) se chiffre entre 7 et 8 milliards de Fcfa, a pour sa part

Abidjan - Le secrétaire permanent de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires(OHADA), Pr Cossi SOSSA, a invité jeudi à Abidjan, les Etats membres de l'institution à s'acquitter à temps de leurs cotisations … port Louis, révisé le 17 octobre 2008 à Québec. Elle est une organisation d'intégration communautaire destinée à harmoniser le Droit des affaires en Afrique et à assurer la sécurité juridique et judiciaire en se proposant de mettre en place