3 098 résultats pour « illicite »

habitants. Plusieurs drames ont été enregistrés dans la région avec ce regain d'insécurité. La prolifération et la circulation illicites d'armes légères consécutives à la crise post-électorale qui a secoué le pays en 2010-2011 entraîne des violences

manière générale, les habitants de Néko ont demandé la restitution des biens volés, des terres vendues de manière illicite à leurs propriétaires. Au gouvernement, de bien expliquer et de faire appliquer strictement la loi de 1998 sur le foncier rural

utilisateurs de sachets plastiques, pollueurs industriels ou domestiques, fossoyeurs de l'environnement () ne devront plus continuer impunément leurs activités illicites , a averti le ministre. C'est ce qui justifie le renforcement des capacités d'une vingtaine de magistrats

plan d'action a été bâti autour de cinq domaines prioritaires, comprenant le règlement des causes profondes des migration illicites et des déplacements forcés, la migration légale et la mobilité, la protection et le droit d'asile, la lutte contre

projet de création de zone culturelle protégée dans notre pays pour protéger et éviter la destruction et le trafic illicite des biens culturels. Le ministre de l'Education a également mis en exergue les efforts de la Côte d'Ivoire

renseignements financiers, dans un contexte particulier (la montée en puissance des groupes armés, la prolifération des Flux Financiers Illicites), clamaient-ils. Cette doléance exprimée le jeudi 5 novembre, lors de la 24ème Réunion Plénière de sa Commission technique à Saly

accusé de faire entrave à l'instruction de la procédure qui doit faire toute la lumière sur le transfert illicite d'une banque de la place de la somme de 4, 658 milliards de Fcfa destinés à l'indemnisation

décidé de financer l'initiative de la communauté relative à la lutte contre la circulation illicite des armes légères et des petits calibres (Alpc), dans six pays pilotes, dont ceux de l'Union du fleuve Mano (Côte d'Ivoire, Guinée

cadre de la redynamisation de ses activités, la Commission nationale de lutte contre la prolifération et la circulation illicite des armes légères et de petit calibre (ComNat-Alpc) a initié, avec l'appui financier du Japon a travers le Pnud

La Mutuelle de développement du village de Lébam dans la sous-préfecture de Guibéroua était en fête le