3 098 résultats pour « illicites »

monde entier a célébré la journée internationale de la lutte contre l'abus et le trafic illicite des drogues le vendredi 26 juin 2009. En Côte d'Ivoire, c'est le centre culturel Henri Konan Bédié de Bouaflé … articulé autour de deux temps forts : La série des allocutions et de conférence portant sur le thème Trafic illicite de drogue en Côte d'Ivoire , animée par le lieutenant Kpan Koui Célestin, chef de la section anti-drogue

Annexe 1). Outrepassant délibérément cette limite, le directeur général a engagé la Caisse d'Epargne dans des financements illicites, exorbitants, totalement improductifs, et par-dessus tout, fortement préjudiciables à la Caisse d'Epargne. 1.1 L'Opération immobilière "TRISTAR … Indépendamment du préjudice financier de la perte sèche de cette hauteur (un milliard FCFA), cette opération immobilière "TRISTAR" est illicite à la fois par son objet et les moyens financiers mis en ?uvre pour sa réalisation. L'Article

millions de Francs Cfa. Voici la bagatelle qu'aurait rapportée la vente illicite du domaine du Dr Balla Kéita, située au quartier bananforo de Korhogo. Non satisfaits de cette ?uvre macabre, Awa Kéita, la jeune … domaine il aurait été scindé en soixante trois (63) lots vendus à des individus résidant à Korhogo. Cette vente illicite et illégale est dolosive car l'objet de ce contrat n'existe pas du moment où le bien en question

cours de l'atelier, le président de la commission nationale de lutte contre la prolifération et la circulation illicite des armes légères et de petits calibres, le général Désiré Adjoussou a tiré sur la sonnette d'alarme par rapport … gravité de la situation. La prolifération et la circulation illicite des ALPC (NDLR : Armes légères et de petits calibres) est un phénomène mondial. L'Afrique n'en est pas épargnée, encore moins notre sous-région avec ses nombreux conflits

Dans les sous-préfectures d'Ettrokro et de Daoukro, la vente illicite des terres cultivables a divisé plusieurs familles. Dans les localités, comme Lalassou, Assa-Comékro, Comoé N'Goua, pour ne citer que celles-là, il a été signalé … déroulée récemment à Daoukro. Au cours de ces différentes rencontres, le sous-préfet a indiqué que la vente illicite de terres est une mauvaise pratique qui doit prendre fin pour ne pas hypothéquer l'avenir des enfants et du département

fait des recommandations. Il a noté la désignation du président de la commission nationale de lutte contre les armes illicites et exhorté le gouvernement à prendre les mesures appropriées pour rendre ladite commission opérationnelle . Le Rasalao a également interpellé … doter le pays d'un dispositif régalien qui lui permettra de combattre efficacement la circulation et le port illicite d'armes sur son territoire. Dans le cadre de la sortie de crise, le Rasalao qui intervient sur le terrain civil

pays du monde, la Côte d'ivoire célèbre aujourd'hui la Journée internationale contre l'abus et le trafic illicite des drogues. Sur le thème culture et production de drogue: quel impact sur la société?. A cette occasion, le ministre … fléau. Il en a profité pour dresser le bilan de la lutte contre l'abus et le trafic illicite des drogues, avant d'indiquer les stratégies élaborées pour réduire les effets du fléau. Pour la seule année 2007, les services

phase de sensibilisation, de passer à la répression. Quelles sont les lois qui régissent la lutte contre l'utilisation illicite du gaz en Côte d'Ivoire? C'est la loi numéro 92-469 du 30 juillet 1992 portant répression … fait la promesse qu'il ne refera plus, qu'il ne s'adonnera plus à des pratiques frauduleuses ou illicites. Malheureusement, ce sont bien souvent de paroles vaines. Cependant, nos agents sont constamment sur le terrain, et lorsque nous faisons

Côte d'Ivoire préconisent la création d'une commission de biens mal acquis chargée de lutter contre l'enrichissement illicite. Cette commission aura, entre autres à veiller à ce que les concours financiers extérieurs soient effectivement affectés à la réalisation … exécution budgétaire et soumettre au vote de l'Assemblée nationale une proposition de loi relative à l'enrichissement illicite. La société civile, elle, est invitée par l'Asacesci à apporter sa contribution, à travers des actions concrètes dans la mise

FCFA, un citoyen ivoirien peut, en principe, se faire établir une attestation valable pour un an. Malheureusement, un commerce illicite est en train de se dérouler à l'entrée des bureaux de la Caisse d'épargne de Côte d'Ivoire … cela les pratiques des jeunes intermédiaires, et le coût devient prohibitif. Finalement ça frise la magouille et le commerce illicite?, accuse un pétitionnaire, la soixantaine révolue. Or, cette façon de faire va à l'encontre des recommandations du gouvernement