1 664 résultats pour « imputent »

conditions difficilement réalisables ou acceptables par le demandeur. Dans ces conditions, l'échec de la transaction sera davantage imputable à la non-coopération du demandeur qu'à votre désintérêt initial. Commentaires

Ivoire où 94% de ces accidents sont dus à des facteurs humains (conducteurs ou usagers) et 6% sont imputables aux autres facteurs tels que le mauvais état des véhicules et du réseau routier. PIG/lb/ls/APA Commentaires

actions d'une valeur totale de six cent soixante-huit millions cinq cent soixante-deux mille (668.562 000) FCFA imputables au budget de fonctionnement et 54 opérations d'un coût global de cinq milliards trois cent soixante millions six cent

actions d'une valeur totale de six cent soixante-huit millions cinq cent soixante-deux mille (668.562 000) FCFA imputables au budget de fonctionnement et 54 opérations d'un coût global de cinq milliards trois cent soixante millions six cent

FCFA contre 1 584 milliards de FCFA, soit une baisse de 186 milliards de FCFA (-13.27%). Cette baisse est imputable au moins-values attendues sur les taxes et droit de douances suivants : Les taxes à l'importation sur les produits

actions d'une valeur totale de six cent soixante huit millions cinq cent soixante deux mille (668.562 000) FCFA imputables au budget de fonctionnement et 54 opérations d'un coût global de cinq milliards trois cent soixante millions six cent

dynamisme des intentions d'investissements du secteur privé dans le secteur agricole, souligne ledit rapport, est imputable aux incitations fiscales mises en place par le Centre de promotion des investissements en Côte d'Ivoire (CEPICI). L'objectif de cet atelier

Etat ivoirien et ses démembrements continuent de sensibiliser les populations. ?'Tout ce que nous vivons aujourd'hui est imputable en grande partie à l'incivisme des populations'', a dénoncé le Colonel Avogadro Konan Kouakou, Chef du département des opérations

Des éclats de voix. Des conseillers municipaux en colère quittent la salle de réunion. La première session du

respect" de l'accord entre le PDCI et le RDR pour l'alternance en 2020 "ne sera pas imputable au PDCI".. Cette réunion du PDCI présidée par le secrétaire exécutif chargé des sections et délégations départementales et communales, Séry

engagements pris par le gouvernement vis-à-vis des soldats entrés en mutinerie au début d'année sont imputables à cette situation majeure combinée à d'autres facteurs qui ont conduit le gouvernement à revoir à la baisse ses projections

publier son ?uvre intitulée Et si la Côte d'Ivoire refusait la démocratie ? Pour lui, On ne peut pas imputer une action au Premier Ministre, vu le fait que le Premier Ministre n'a pas de pouvoir propre

publier son ?uvre intitulée Et si la Côte d'Ivoire refusait la démocratie ? Pour lui, On ne peut pas imputer une action au Premier Ministre, vu le fait que le Premier Ministre n'a pas de pouvoir propre

reconnaissance des étudiants à leurs Maîtres pour l'enseignement de qualité dispensé en dépit des difficiles conditions de travail imputables au manque d'infrastructures, explique-t-on. Avec l'application du système licence, master, doctorat (LMD), les étudiants inscrits

général Dogbo Blé, les corps vont être enlevés et conduits dans un convoi. M. le président, il faut imputer à chacun de ces accusés, ces faits de crimes du 4 avril 2011'' conclut Souleymane Koné avant de requérir les peines