2 264 résultats pour « indemniser »

modification de Jérusalem par Israël, et des résolutions reconnaissant les droits des réfugiés palestiniens au retour et à l'indemnisation. Le plan normalise (i) la colonisation de la Palestine, en violation du droit international et des résolutions

production du pays. Et Pour ce faire, les autorités devraient pouvoir faire l'abattage sanitaire tout en prévoyant une indemnisation conséquente au profit des éleveurs. La filière porcine occupe, ostensiblement, une place stratégique dans l'économie ivoirienne au regard

bien au-delà d'une réforme institutionnelle, compte tenu des difficultés courantes observées : les défis liés à l'indemnisation, l'échec du processus de garanties de non répétition, le problème de réconciliation nationale et de la recherche de vérité

Biankouma - L'opération de remise de chèques aux populations impactées par le projet de renforcement, de transport et

Kouassi, cet avenant vise à renforcer les obligations pesant sur l'entreprise en termes de certification des réserves, d'indemnisation des populations impactées et de respect des règles de gouvernance des sociétés commerciales. L'Etat veillera au bon fonctionnement

bauxite de Bénéné. La convention renforce les obligations pesant sur l'entreprise en termes de certification des réserves, d'indemnisation des populations impactées, et de respect des règles de gouvernance des sociétés commerciales. Le ministre Kouassi a exhorté les responsables

préoccupations ont été exprimées par des locataires et propriétaires d'activités commerciales, au sujet du paiement de leurs indemnisations. ... suite de l'article sur L'intelligent d'Abidjan Commentaires

sensibilisation. Pour la PPA, ce sont plus de 350 millions de FCFA qui ont été alloués à l'indemnisation dans le cadre de la gestion du récent foyer au nord du pays, d'où l'importance des mesures de biosécurité

environnemental et social qui va consister à recenser les populations et les forêts classées touchées par les travaux pour indemniser et réinstaller les sinistrés. (AIP) nkf/apk/kam Commentaires

chiffre d'affaire en investissement annuel pour voir les entités les plus affectées et de prétendre à une indemnisation de l'Etat, a promis Sanogo. Dans une adresse à la population, le mardi 31 mars, le Premier ministre, Amadou