2 264 résultats pour « indemniser »

filière café-cacao (08 novembre), la réforme de l'Impôt général sur le revenu (IGR) (13 novembre), l'indemnisation des victimes des déchets toxiques (26 novembre), les concessions faites par l'Etat à la CIE, la SODECI, la CI-Telecom

information parlementaire, portant sur la filière café-cacao ; la réforme de l'impôt général sur le revenu (IGR), l'indemnisation des victimes des déchets toxiques, les concessions de la CIE, SODECI et CI-TELECOM; les adoptions des conventions internationales

infrastructures socio culturelles et 100 millions aux bois. En outre, la ville sera complètement désenclavée. Sans oublier qu'une indemnisation des enseignants volontaires est prévue. Il a terminé, en demandant une adhésion massive des populations au processus de sortie

détenus en pleine propriété et de négocier avec les détenteurs des droits ou leurs ayants-droit les montants des indemnisations. Sur ce, le Président a signé ledit décret. c- Au titre de Ministère du Tourisme et de l'Artisanat

ministère, leur tutelle, vis-à-vis de leur ONG et également avoir des informations relatives à la loi portant indemnisation des préjudices dus à la guerre. Puisque le ministre Dakoury-Tabley n'était pas présent, les manifestants

Dans la matinée d'hier, trois habitations de haut standing en construction et une baraque sur le domaine

victimes de guerre espèrent que le Chef de l'Etat prendra une ordonnance en vue de leur indemnisation. De même, les ex-combattants sont impatients d'être réinsérés dans la société et les opérateurs économiques préparent la relance des affaires

services des consultants pour l'audit du projet ; ? Les activités relatives à la réinstallation, y compris l'indemnisation des personnes touchées par le projet, et les autres activités liées à la gestion des effets sociaux et environnementaux. En outre

avons exigé la sécurisation et la dépollution des sites, ainsi que la prise en charge des victimes et leur indemnisation. Nous avons demandé que toutes les précautions soient prises pour qu'il n'y ait pas de dissémination

chantiers au Plateau-Dokui grâce aux 4 milliards de FCFA alloués à la commune dans le cadre des indemnisations liées à l'affaire des déchets toxiques. Au total, 25% de l'enveloppe iront au Plateau-Dokui où son prévus

guerre, pour qui la Conférence des Chefs de cours et de tribunaux de Côte d'Ivoire a sollicité une indemnisation, le Premier Ministre a recommandé aux magistrats de présenter collectivement leur requête et, séance tenante, a instruit le Ministre

guerre, pour qui la Conférence des Chefs de cours et de tribunaux de Côte d'Ivoire a sollicité une indemnisation, le Premier Ministre a recommandé aux magistrats de présenter collectivement leur requête et, séance tenante, a instruit le Ministre

guerre, pour qui la Conférence des Chefs de cours et de tribunaux de Côte d'Ivoire a sollicité une indemnisation, le Premier Ministre a recommandé aux magistrats de présenter collectivement leur requête et, séance tenante, a instruit le Ministre

guerre, pour qui la Conférence des Chefs de cours et de tribunaux de Côte d'Ivoire a sollicité une indemnisation, le Premier Ministre a recommandé aux magistrats de présenter collectivement leur requête et, séance tenante, a instruit le ministre

début de résolution de leur problème. Peut-être, le débat sur les déchets toxiques et sur l'indemnisation des victimes de ces déchets, dans lequel le gouverneur a été fortement mis en cause, a resurgi dans l'esprit des citoyennes