2 394 résultats pour « indirects »

exprimer nos vifs et sincères remerciements à tous ceux qui de près ou de loin, de manière directe ou indirecte ont manifesté un réel intérêt à la tenue et à la réussite de nos assises. Cette Assemblée Générale, dans

Savanes, la 4è légion de la gendarmerie a décidé de s'attaquer à tout ce qui est directement ou indirectement lié au grand banditisme. Outre les patrouilles mixtes menées conjointement avec les FRCI en vue d'éradiquer le phénomène

Alassane appelle à une "accélération" des procédures en cours contre "tous ceux qui ont de manière directe ou indirecte été à la base des différents crimes" commis lors de la crise post- électorale. Au moins 80 partisans de M. Gbagbo

ivoiriennes. Le RDR souhaite une accélération des procédures en cours contre tous ceux qui ont de manière directe ou indirecte été à la base des différents crimes commis lors de la crise postélectorale, afin de créer un climat social apaisé

pris l'engagement de faire cette reforme une réussite. Plus de trois millions de producteurs vivent directement et indirectement de cette reforme. L'Autorité de régulation du coton et de l'anacarde (ARECA), ancienne structure, dispose d'une période transitoire

justice internationale soutient, entre autre, que Laurent Gbagbo aurait engagé sa responsabilité pénale individuelle, en tant que coauteur indirect, pour quatre chefs de crimes contre l'humanité : de meurtres, de viols et d'autres violences sexuelles, d'actes de persécution

puis transféré à la CPI, le 30 novembre 2011, Laurent Gbagbo est soupçonné d'être le co-auteur indirect de "meurtres, viols et d'autres violences sexuelles, actes de persécution, et autres actes inhumains", commis durant les violences postélectorales

huile depuis 2009. Des salaires restent impayés. Cette entreprise, quant à elle, offrait plus de 15000 emplois directs et indirects. Aujourd'hui, elle est à moins de 100 emplois. Trituraf constituait 40 % de l'économie régionale selon des sources

support, y compris le son et l'image, relative à une personne physique identifiée ou identifiable directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique

routes est flagrante, qui peut se plaindre de circuler sans être interpellé pour une absence d'infraction et contribuer indirectement au plus grand racket national ? (La Banque mondiale parlait à l'époque de 5 à 6 milliards FCFA par mois