1 313 résultats pour « induit »

locale. Il a saisi l?occasion pour indiquer que la mise en place de la zone de libre-échange induit l?émergence d?une économie et des entreprises compétitives, ainsi qu'un écosystème favorisant la transformation des produits locaux

Selon le ministre de la communication et de l'Économie numérique, l?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans des lotissements

usage coutumier dans la gestion du foncier urbain en Côte d?Ivoire. L?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans de lotissements, en vue de la consolidation

parole du gouvernement, Amadou Coulibaly, qui a rapporté l?information, a soutenu que l?adoption de ces deux textes induit une réforme modificative des procédures d?élaboration, d?approbation et d?application des plans de lotissement

niveau de taxation nul sur les principaux produits pétroliers d?avril à décembre 2022, induite par la non-répercussion de la hausse des prix des produits pétroliers constatée sur le marché international sur les prix à la pompe desdits produits

renforce l?effectivité des dispositions préexistantes, en les mettant en adéquation avec les changements induits par la Constitution de 2016. Enfin, elle soumet les groupes parlementaires à une obligation de reddition

compte de l?excédent généré au terme de l?exercice 2022 et une augmentation de la dotation étatique ont induit cet accroissement, a-t-il été expliqué. Les membres du conseil du district ont donné leur quitus à la gestion

majors ont été récompensés. Au cours de cette Journée de l?excellence, il a fait savoir que l?excellence induit une augmentation du taux de réussite des étudiants, du taux de placement sur le marché de l?emploi et résout

Côte d"Ivoire, a-t-il précisé. Par ailleurs, ces bons résultats de la phase pilote du PAMOFOR, ont induit un nouveau projet d"envergure en matière de sécurisation du foncier rural ivoirien, à  savoir le Projet de Renforcement

échanges de renseignements d"ordre fiscal et financier, en vue de lutter efficacement contre les pertes de recettes fiscales induites par les pratiques liées à  l"érosion des bases imposables et les transferts illicites de bénéfices. Ces pratiques, qui consistent