1 691 résultats pour « infliger »

poursuites judiciaires à l'encontre des entreprises concernées pour réparation de préjudices. Récemment l'ARTCI a pris une décision infligeant une amende aux principales entreprises de téléphonie pour non-respect de leurs cahiers de charges notamment pour mauvaise qualité

Abidjan, 10 août (AIP)- Le quotidien L'Intelligent d'Abidjan ne paraitra plus "jusqu'à nouvel ordre", annonce

composition ne saurait être satisfaisante dès lors qu'elle ne garantie pas l'indépendance absolue de cette instance, doit infliger des sanctions proportionnées aux infractions commises, des sanctions équilibrées. Aussi recommande-t-il que le régime des sanctions soit amendées

L'Africa Sports d'Abidjan alimente l'actualité sportive ivoirienne avec la dernière décision de la Fédération ivoirienne

Abidjan- La Haute autorité de la communication audiovisuelle (HACA) inflige un "avertissement" à la radio commerciale privée Nostalgie, pour "graves manquements" constaté lors de son émission "Rien à cacher" du 18 janvier. "La Haute autorité de la communication audiovisuelle

Réuni d'urgence le vendredi 06 septembre 2013 pour analyser cette situation, le Comité Exécutif a pris les

Une offensive militaire au Nord du Mali aurait de graves conséquences humanitaires et nécessite la mise en place

cour d'Appel. C'est pourquoi l'homme soutient qu'il n'est pas admissible que l'on inflige aux magistrats ce que l'on ne permettrait pas à l'égard des autres fonctionnaires de l'Etat. Parce que cite

délit. . Alors, si la loi ne l'interdit pas, de quelle loi le CNP peut-il se prévaloir pour infliger une sanction sélective ? Mesdames et Messieurs, Chers amis journalistes, Le CNP ? il faut bien l'admettre en même temps

- La Ligue ivoirienne des droits de l`Homme (LIDHO) - Le Club Union africaine (CLUB UA) - La Coalition ivoirienne