1 455 résultats pour « injure »

prison avec 5 ans de privation de ses droits civiques assortie d'une amende de 500.000 FCFA pour ?' injures et diffamation envers une communauté ethnique''. HS/ls/APA Commentaires

mois d'emprisonnement et à la privation de ses droits civiques pendant cinq ans, pour des faits requalifiés en ?' injures et diffamation envers une communauté ethnique''. HS/ls/APA Commentaires

prison ferme, à 500.000 FCFA d'amende et à cinq ans de privation de ses droits civiques, pour injure et diffamation envers des personnes appartenant à un groupe ethnique . Sam l'Africain était accusé d'avoir tenu des propos xénophobes

Abidjan-Plateau à 6 mois d'emprisonnement ferme avec 500.000 FCFA d'amende pour des faits requalifiés en ?'injures contre les ressortissants d'un groupe ethnique''. Animant un meeting,début mars à Yopougon (Ouest d'Abidjan) dans le cadre

tribunal a été plus clément en lui trouvant des circonstances atténuantes et a requalifié les charges aux faits d'injures contre les ressortissants d'un groupe ethnique. Je n'ai pas fait ce discours pour inciter à la haine

Plateau ce vendredi 31 mars 2017. Le Tribunal a délibéré et requalifié vos chefs d'accusation en diffamation et injures à l'endroit des personnes provenant des ethnies du Nord. Le prévenu est coupable des faits qu'ils lui sont

mois d'emprisonnement ferme", l'opposant ivoirien d'origine libanaise Sam Mohamed Jichi, dit "Sam l'Africain", pour "injures et diffamation envers un groupe ethnique". Arrêté le 17 mars, "Sam l'Africain", qui dirige un petit parti de la mouvance

enseignants. Appelé à l'administration de l'établissement pour être entendu, il n'aurait pas hésité à proférer des injures grossières à l'adjoint au chef d'établissement, indique-t-on. jcl/kkf/cmas Commentaires

location simple c'est trop'', a-t-il ensuite argumenté devant la presse. ?'C'est une offense et une injure de nous envoyer des avis d'expulsion comme à des vandales, il y a des élus locaux, des officiers supérieurs

Bocanda - Un élève en classe de Terminale A au lycée municipal de Bocanda a proféré des injures publiques et des menaces de mort à l'adjoint au chef de son établissement scolaire, Maximin Depeuka, au motif qu'il aurait confisqué