7 361 résultats pour « instruments »

officier public, si les conflits venaient à se déclencher, l'acte contiendrait en son sein, déjà, les instruments pour permettre au notaire de les régler. La formule exécutoire ci-dessus reproduite ainsi apposée en fin d'acte est remis

Koné, à l'occasion de la cérémonie d'ouverture de la 6ème édition du festival de danses, d'instruments de musique et de costumes traditionnels du Zanzan qui se tient à Bondoukou. Le président du Conseil régional du Gontougo, Kossonou … étaient présents à la cérémonie d'ouverture dudit festival. Débutée mercredi, la 6ème édition du festival de danses, d'instruments de musique et de costumes traditionnels du Zanzan prend fin ce samedi. Ns/kp

contenu du projet de loi en cours d'instruction. Ce, pour doter la Côte d'Ivoire d'un instrument juridique permettant de promouvoir la conservation et l'utilisation durable de ses ressources et de leur biodiversité, et de protéger … novembre 2001, ratifié le 25 juin 2003. Le TIRPAA est entré en vigueur le 29 juin 2004. Ces instruments ont mis en place des outils de mise en ?uvre dont le protocole de Nagoya, en ce qui concerne

politiques de prévention et de lutte contre la corruption sont supervisées,coordonnées par elle, et périodiquement, une évaluation des instruments et des mesures administratives est effectuée. "La feuille de route de la Haute autorité consiste à renforcer la lutte contre … plan national de lutte contre la corruption adopté en janvier, le gouvernement a mis en place plusieurs instruments dont la Haute autorité de la bonne gouvernance

Députés des six Commissions permanentes de l'Assemblée nationale sur le thème:  La problématique des ALPC et les instruments régionaux et internationaux sur le contrôle des armes et munitions. La table ronde a réuni environ quarante participants dont trente Députés … issus de toutes les Commissions permanentes de l'Assemblée Nationale, en vue de les sensibiliser sur les instruments internationaux et régionaux sur les ALPC pour l'harmonisation du cadre législatif en général et pour accélérer le processus de ratification

nous voulons construire une société forte de justice et d'inclusion sociale, la solidarité devrait en être l'instrument privilégié , a affirmé Fofana Brahima, le Directeur de Cabinet du ministre de la Solidarité, de la Famille de la Femme

situation et des efforts actuels de l'UA pour combattre le terrorisme en Afrique dans le cadre des instruments normatifs et opérationnels de l'UA", indique ce communiqué. Cette réunion devrait aboutir à un accord sur des mesures concrètes pour … faire face efficacement à la menace du terrorisme, y compris par une ratification et une adaptation nationale rapides des instruments appropriés de l'UA et d'autres instances internationales. Lors de leur sommet à Malabo en Guinée équatoriale en juin

mise en ?uvre des recommandations du séminaire de Yamoussoukro de mars 2012, en vue de faire connaître cet instrument par toutes les couches sociales. ?' Il s'agit de mobiliser davantage d'épargne des personnes physiques pour continuer au financement … besoins de trésorerie, de diversifier les instruments de mobilisation de l'épargne publique, d'offrir des possibilités de placement sain à la population, de contribuer à la hausse du taux de bancarisation et de rapprocher les guichets des bons

obligations du Trésor à Bouaflé, Daloa et San Pedro, afin d'accroître les ressources et faire connaître cet instrument à toutes les couches sociales. Une mission d'ouverture des nouveaux guichets se déroulera du 1er au 20 septembre 2014, dans … mobiliser davantage d'épargne des personnes physiques, afin de contribuer au financement des besoins de trésorerie, de diversifier les instruments de mobilisation de l'épargne publique, d'offrir de saines possibilités de placement aux populations et de contribuer

présenté mercredi, à Abidjan, la version électronique de la Déclaration individuelle des salaires annuels (E-DISA) comme un instrument moderne et fiable pour le recueil et le suivi des informations essentielles de la carrière des travailleurs. "La DISA existe depuis