7 361 résultats pour « instruments »

secrétaire général adjoint chargé des recours et sanctions à l'ANRMP, Dr Bilé Vincent. Les Marchés Publics est l'instrument essentiel d'exécution du budget de l'État, indique-t-on. gem/cmas Commentaires

document que l'intéressé établit en faisant mention du texte juridique qui lui accorde ces exonérations et joint cet instrument juridique à sa demande et il va à la direction générale des Douanes. Pour les bénéficiaires conventionnés

voulu prendre l'initiative de nous accompagner dans l'élaboration de ce code qui, pour nous, va être un instrument extrêmement important pour l'amélioration de la gouvernance au sein de notre union mais aussi pour le développement

ailleurs, à sensibiliser ces défenseurs des droits humains afin qu'ils s'impliquent dans la vulgarisation de cet instrument juridique adopté par l'Etat pour leur permettre d'exercer en toute légalité et en toute quiétude eux qui sont souvent

code électoral . Pour lui, le prochain code électoral, mieux que par le passé, doit contenir tous les ferments, instruments et ingrédients prometteurs de compétitions électorales véritablement démocratiques, offrant à tous, les mêmes chances de rivaliser équitablement lors desdites compétitions

Maputo ; RÉAFFIRMONS notre engagement à renforcer, réaliser et étendre les droits des jeunes femmes et des adolescents dans les instruments régionaux et internationaux, y compris les politiques de l'UA, à travers des campagnes telles que la campagne

modifications de la norme inférieure (le Code électoral) pour une nécessaire adaptation du cadre juridique de ces deux instruments ; ce, après le vote de la Constitution intervenue le 30 octobre 2017. Pour ce faire, l'institution chargée des élections

ème République. Pour la CEI, ce Code doit contenir en effet, mieux que par le passé, tous les ferments, instruments et ingrédients prometteurs de compétitions électorales véritablement démocratiques, offrant à tous, les mêmes chances de rivaliser équitablement lors desdites compétitions

Intitulée intégralement Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale , l'OIT, à travers l'instrument, formule des recommandations sur la façon dont les entreprises peuvent contribuer, là où elles opèrent, au développement économique et social

IIIème République . Pour lui, le prochain Code doit contenir mieux que par le passé, tous les ferments, instruments et ingrédients prometteurs de compétitions électorales véritablement démocratiques, offrant à tous, les mêmes chances de rivaliser équitablement lors desdites compétitions

Côte d'Ivoire", a déclaré le président de EDS. Selon le président Georges-Armand Ouégnin, EDS est un instrument de lutte et de force politique, pour le conquête de liberté, de justice et de démocratie, reposant sur un esprit

mettre en pratique tout ce qu'ils ont appris pendant cette formation qui a porté sur les mécanismes et instruments internationaux de protection des DDH et sur leur rôle dans la défense et la promotion des personnes vulnérables. L'atelier

Conférence générale qui examinera le fruit de ces réflexions avec soin pour donner une suite à cet instrument d'intérêt national. D.Tagro Commentaires

nouveau Guichet de Promotion du Secteur Privé, devrait mobiliser plus de capitaux privés et mettre à disposition des instruments pour réduire les risques liés à l'investissement, afin de soutenir une croissance durable et inclusive dans les pays en développement

tiré de la dénomination anglaise Private Sector Window), devrait mobiliser plus de capitaux privés et mettre à disposition des instruments pour réduire les risques liés à l'investissement, afin de soutenir une croissance durable et inclusive dans les pays