Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte,
cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.
avec les mutualistes de Divo. Selon le PCA de la Mutuelle, la réglementation communautaire, dans son exécution 03, fait interdiction d'utiliser les ressources du régime principal pour aller compenser les pertes du régime secondaire. Mesmin Komoé a fait savoir
amende, 10 ans de privation des droits prévus à l'article 66 du code pénal, trois ans d'interdiction de paraître sur l'ensemble du territoire national, sauf dans leur département d'origine, ainsi qu'à la confiscation du corps
encourager et à accompagner tout projet, notamment local, impliquant l'utilisation exclusive d'énergies renouvelables - A milliter pour l'interdiction de la construction d'une quelconque centrale à charbon sur l'étendue du territoire national. Dans la déclaration
engagements pris par les autorités congolaises au Conseil des droits de l'homme, en mars, de lever l'interdiction de manifester dans le pays, a fait savoir le directeur du BCNUDH. (AIP) Sdaf/kp Commentaires
convoyage de bétail sous toutes ses formes conformément à l'arrêté interministériel N°008 du 11 avril 2012 portant interdiction du convoyage . Aussi, les Ministres rappellent-ils que seuls les frais de contrôle sanitaire sont soumis au paiement
indépendance, de la journée des ONG et des Comités locaux de salubrité, la réunion interministérielle sur la mesure d'interdiction des sachets plastiques, d'une journée scientifique ainsi que d'une opération Marché sans sachets plastiques à Adjamé
Ghana et en partance pour la ville de Bouna ont été neutralisés conformément à un arrêté en vigueur, portant interdiction d'importation en Côte d'Ivoire de volaille originaire de ce pays limitrophe M. Babacauh a indiqué que l'opération
question du mont Péko? Ce qui est important, c'est de réaffirmer la nécessité de préserver l'environnement, l'interdiction d'exploitation des forêts classées et l'engagement des deux parties à procéder à un recensement
Etat en activité comme à la retraite, la suppression des parts adhérents à compter du 1er juillet 2018, l'interdiction pour les nouveaux souscripteurs au produit Ivoir'santé de déclarer des concubins ou des concubines. L'Assemblée générale a également
domaine de la répression, la Côte d'Ivoire s'est dotée d'une loi spécifique portant sur l'interdiction des pires formes de travail des enfants. Celle-ci a déjà permis de condamner 93 auteurs de traite et d'exploitation