10 895 résultats pour « limite »

gestion 2018 a institué une taxe sur la quote-part des sommes versées aux bailleurs qui excède les limites autorisées. Un article a été à cet effet introduit dans le Code général des impôts sous le titre taxes

Zibo Sopoudé, dans l'atteinte de meilleurs résultats scolaires en fin d'année. Concernant sa doléance relative à la limitation de la durée de la grève à deux jours, les protestataires ont annoncé donner une suite à l'issue

participation de l'Etat dans le capital de certaines entreprises. Ainsi, le Conseil a retenu le principe de la limitation à une participation minoritaire de l'Etat dans les entreprises. Conformément à ce principe, il sera procédé à un redimensionnement

prérogatives de l'ARRE en vue de la régulation des activités de la future BMPA et non pas se limiter à la régulation des récépissés d'entreposage qui demeure un outil permettant d'aller à la bourse. Les échanges

Abidjan (Côte d'Ivoire) - Le préfet du département d'Abidjan, Vincent Toh-Bi Irié, a été installé mercredi

Amakou Kassi Gabin, préfet du département de la cité balnéaire veut éviter tout débordement avant la décision de

Composée de sept membres dont le Préfet d'Abidjan Toh Bi Irié Vincent, la délégation spéciale du Plateau

Ouattara de 2018, qui, au pied du mur de ses promesses et de sa réputation, a montré des limites insoupçonnées du maçon. Il doit et peut rectifier la pente. Interview réalisée par Karina Fofana (Ivoiresoir.net) La suite à lire. André

permettant de promouvoir une économie plus respectueuses de l'environnement (rapport OIT). Selon ce rapport, l'action visant à limiter le réchauffement climatique à 2 degrés Celsius va se traduire suffisamment par la création d'emplois pour compenser largement

Etat, qui ne supprime pas l'infraction commise ni le jugement ou l'arrêt de condamnation, mais qui se limite à en atténuer les conséquences en faisant cesser l'exécution de la peine ou en allégeant celle-ci. Seuls sont