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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

10 895 résultats pour « limite »

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Jpdci / Depuis les Etats-Unis : KKB éclaire enfin sa vraie position entre Bédié et Mady

faire comprendre les textes de notre parti. C'est d'ailleurs lui qui a introduit la clause de la limitation d'âge à 75 ans dans les textes de notre parti en 1993. () De toute façon, si par extraordinaire … congrès décidait autre chose sur la limitation d'âge, cela ne s'appliquerait pas à son mandat car la loi n'est pas rétroactive'', a-t-il fait savoir. A l'analyse, pour KKB, l'heure est venue pour Henri

Interview du ministre auprès du Premier ministre chargé de l'Economie et des Finances, Nialé Kaba

constitue donc pas en elle-même un frein à la souveraineté. Nous devons ?uvrer à la contenir dans la limite des capacités financières, de sorte à garantir le respect de nos engagements vis à vis de ceux qui nous font … uvre du PND (Ndlr : Plan national de développement), l'Etat a recours à des financements extérieurs, mais dans la limite de la qualité des projets et des capacités financières publiques, afin de garantir un profil de remboursement acceptable. LP : Jusqu

Conflit foncier entre Adjahui et Abia Koumassi : Beugré Mambé rétablit la paix

pour régler le conflit foncier qui les oppose. Depuis 2000, ces deux villages ne s'entendent pas sur les limites territoriales qui les séparent. Adjahui accuse Abia-Koumassi d'avoir débordé sur son territoire. De son côté, Abia-Koumassi rejette … faire l'état des lieux. Cette mission technique, munie de documents de base, va se charger de fixer les limites territoriales des ces deux villages et produire un élément d'information à même de régler définitivement le conflit foncier

Interview / Le ministre Nialé Kaba : Le PPTE a permis de résoudre le problème de surendettement

constitue donc pas en elle-même un frein à la souveraineté. Nous devons ?uvrer à la contenir dans la limite des capacités financières, de sorte à garantir le respect de nos engagements vis-à-vis de ceux qui nous font … uvre du PND (Ndlr : Plan national de développement), l'Etat a recours à des financements extérieurs, mais dans la limite de la qualité des projets et des capacités financières publiques, afin de garantir un profil de remboursement acceptable. LP : Jusqu

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 22 mai 2013

premier trimestre 2013 est en conformité avec les objectifs fixés en matière de mobilisation de ressources et de limitation des dépenses aux enveloppes consenties. cette bonne exécution du budget s'inscrit dans la dynamique de normalisation de la situation socioéconomique … Définitive comme l'acte unique de propriété et la seule garantie hypothécaire à l'occasion des transactions. 2) la limitation des acteurs de la chaîne de délivrance des actes administratifs du foncier urbain au Ministre chargé de la Construction

Communiqué du conseil des ministres - Le gouvernement en guerre contre les fraudeurs de diplômes

cinq ans. Cette mesure de suspension s'étend également aux exportations de fonte. Par ce décret, le Gouvernement entend limiter les exportations de ces produits métalliques, afin d'assurer l'approvisionnement régulier de l'industrie locale et permettre son développement … même occasion, apporter une solution durable aux conflits fonciers qui en découlent. Ce décret permet de définir notamment les limites des villages, d'établir la cartographie précise des villages délimités et de maîtriser l'aire de compétence des Comités Villageois

Communiqué du Conseil des mInistres du jeudi 02/05/2013

cinq ans. Cette mesure de suspension s'étend également aux exportations de fonte. Par ce décret, le Gouvernement entend limiter les exportations de ces produits métalliques, afin d'assurer l'approvisionnement régulier de l'industrie locale et permettre son développement … même occasion, apporter une solution durable aux conflits fonciers qui en découlent. Ce décret permet de définir notamment les limites des villages, d'établir la cartographie précise des villages délimités et de maîtriser l'aire de compétence des Comités Villageois