38 886 résultats pour « mesure »

même emprunté et versé de l'argent dans les mains d'un organisateur, ne soit pas en mesure de partir au pèlerinage. On continuera d'aider. Mais on ne peut pas laisser les gens voler les pauvres croyants, laisser tomber … censé être sur le compte du consul à Djedda, affirme t-elle. Elle n'a pas tort de mesurer ses propos car la réalité s'avère tout autre. Joint au téléphone, le consul explique que les frais de transport

exercice de leurs missions. Nous avons donc attendu le meilleur moment pour venir voir avec notre ministre dans quelle mesure nos membres pourraient être dédommagés , a-t-il introduit. Pour le président des magistrats déplacés de guerre, leur corporation bénéficie … statut particulier pour lequel des mesures urgentes devraient être prises pour assurer la réparation des préjudices. ?'Nous sommes heureux des échanges que nous avons eus avec le ministre qui a promis dans les jours à venir d'engager les discussions

accordée à sa délégation hier. Foi en la Côte d'Ivoire ! Cela ne pouvait en être autrement. Dans la mesure où, comme le fait remarquer le vice-président du patronat français, globalement les entreprises françaises sont restées fidèles … entreprises pour encourager l'investissement dans le pays, le directeur du cabinet note que le gouvernement a pris des mesures de simplification des procédures de remboursements de la TVA. Un fonds d'assistance aux entreprises sinistré a été

arrêté ministériel en date du 12 janvier 2007 fait état de nouvelles mesures dans la prise en charge du paludisme en Côte d'Ivoire. Son contenu a été dévoilé par le Pr. Dié-Kacou Henri, chef du service pharmacologie … chloroquine dans le traitement du paludisme est interdite sur toute l'étendue du territoire national. Et cette mesure sera strictement appliquée dans un délai de 6 mois à compter de la date de signature de l'arrêté. Cette interdiction, selon

Sécurité. Il est chargé d'unifier les ex-Forces combattantes et de mettre en ?uvre les mesures de restructuration des Forces de Défense et de Sécurité. Il aura ainsi pour missions essentielles : -la contribution à l'élaboration de la politique … ainsi que la sécurité du processus électoral ; -la mise ne place des unités militaires et paramilitaires ; -la coordination des mesures visant à garantir la protection et la libre circulation des personnes et des biens sur toute l'étendue du territoire

fera et s'étalera probablement sur quelques jours voire quelques semaines et sera progressive au fur et à mesure que nos frères et s?urs d'armes ivoiriens développeront les capacités pour prendre en charge les questions sécuritaires dans cette … deux Forces se réintégreront, la restructuration de l'armée se fera, le regroupement des forces au fur et à mesure développera la capacité nationale de défense et de sécurité. Dans ces conditions, nous nous retirerons. Et donc nous sommes maintenant

tant que Premier ministre : J'ai choisi la voie du compromis et du dialogue. Et j'entends, dans la mesure du possible et pour ce qui dépend de moi, privilégier l'approche consensuelle dans la mise en ?uvre

font croire que c'est le pouvoir en place qui agit ainsi. Après ma tournée, je suis en mesure de démentir cette information et dire que les vrais responsables sont les patrons du groupe Bouygues". Dans le même ordre … quartiers Belleville et Clouétcha qui l'encadrent sont servis ? Ces populations sont soumises à un épouvantable calvaire dans la mesure où elles n'arrivent pas à se laver et à boire décemment. Je reprouve cette situation qui m'apparaît intolérable

efface toutes les condamnations prononcées et met fin à toutes les peines principales et complémentaires à l'exception des mesures de sûreté Elle n'entraîne ni la restitution des amendes et frais déjà payés, ni la restitution des confiscations déjà … laisser subsister dans un dossier administratif ou dans un dossier de procédure judiciaire, les condamnations, les déchéances et mesures disciplinaires effacées par l'amnistie. Article 11 : La présente ordonnance prend effet à la date de sa signature. Article

efface toutes les condamnations prononcées et met fin à toutes les peines principales et complémentaires à l'exception des mesures de sûreté. Elle n'entraîne ni la restitution des amendes et frais déjà payés, ni la restitution des confiscations déjà … laisser subsister, dans un dossier administratif ou dans un dossier de procédure judiciaire, les condamnations, les déchéances et mesures disciplinaires effacées par l'amnistie. Article 11 : La présente ordonnance prend effet à la date de sa signature. Article

efface toutes les condamnations prononcées et met fin à toutes les peines principales et complémentaires à l'exception des mesures de sûreté. Elle n'entraîne ni la restitution des amendes et frais déjà payés, ni la restitution des confiscations déjà … laisser subsister dans un dossier administratif ou dans un dossier de procédure judiciaire, les condamnations, les déchéances et mesures disciplinaires effacées par l'amnistie. Article 11 : La présente ordonnance prend effet à la date de sa signature. Article

faits: la fraude fiscale, l'évasion fiscale et l'ignorance fiscale. Ce qui engendre des pertes se mesurant à des centaines de milliards de Fcfa par année. En effet, l'impôt a commencé à rentrer dans les m?urs seulement … deux dernières années, à la faveur de l'application de la facture normalisée, qui est une des mesures fiscales issue de l'annexe de la loi de finances 2004. Autrement dit, la culture de l'impôt n'est pas vulgarisée

efface toutes les condamnations prononcées et met fin à toutes les peines principales et complémentaires à l`exception des mesures de sûreté. Elle n`entraîne ni la restitution des amendes et frais déjà payés, ni la restitution des confiscations déjà … laisser subsister dans un dossier administratif ou dans un dossier de procédure judiciaire, les condamnations, les déchéances et mesures disciplinaires effacées par l`amnistie. Article 11 : La présente ordonnance prend effet à la date de sa signature. Article

Excellence, peut-on dire aujourd'hui que la Mauritanie est un Etat démocratique ? Abderrahim Ould Hadrami : oui. Dans la mesure où, pour la première fois, dans l'histoire du pays, les mauritaniens dans leur ensemble, ont pu choisir librement … accord de Ouagadougou, sur la crise ivoirienne? L'accord de Ouagadougou est un excellent accord dans la mesure où il a été accepté par toutes les parties ivoiriennes et soutenu par la communauté internationale. Ceci est à mettre au crédit

montrer un intérêt à rétablir les droits des entreprises. Les autorités, selon le président Billon, devront prendre des mesures de sauvegarde des entreprises et des mesures de relance économique, incitatives pour l'investissement et l'emploi (particulièrement au niveau