1 638 résultats pour « mineure »

moins de 18 ans, 154 cas de VBG sur les personnes en situation de handicap et 445 cas sur mineurs de moins de cinq ans. Notons aussi que 26% des femmes de 15 à 49 ans ont subi

rédaction administrative et, en mai 2024, une campagne de sensibilisation contre les violences faites aux mineurs, dans le cadre de sa caravane éducative à Bondoukou.(AIP)nmfa/haa

secteur, la promotion de technologies sans mercure et l'amélioration de l'accès direct au marché international pour les mineurs artisanaux.« Le projet PlanetGOLD contribuera à la mise en œuvre effective de la Convention de Minamata sur le mercure, protégeant

réduire le temps de séquestration.Le déclenchement de l’alerte obéit à quatre critères cumulativement réunis : la victime est mineure (moins de 18 ans), l’enlèvement est avéré, la vie ou l’intégrité physique de la victime est en danger

directement responsable, il contrôle et maitrise le délai ». Il a expliqué que le cas échéant, pour les sinistres mineurs, il est demandé aux souscripteurs de se rendre dans des points d?indemnisation munis d?un constat de police

éventuelle mise en examen (inculpation).L'office chargé de la lutte contre les violences faites aux mineurs (Ofmin) avait émis un mandat de recherche contre Pavel Durov pour des infractions allant de l'escroquerie au trafic de stupéfiants, au cyberharcèlement

Paris, selon une source proche du dossier. L'office chargé de la lutte contre les violences faites aux mineurs (Ofmin) avait émis un mandat de recherche contre Pavel Durov en tant que service coordinateur d'une enquête préliminaire pour

signé un décret accordant la grâce présidentielle à environ 2400 détenus de droit commun, condamnés pour des infractions mineures".Selon le Président de la République, "la commémoration de l?indépendance de notre pays ravive aussi en chacun de nous

trois et roues, à avoir un permis de conduire avant la conduite. ? Malheureusement ces engins sont conduits par des mineurs. Nous faisons l? effort pour les sensibiliser sur le permis de conduire?, a-t-il dit, en présence du commandant

signé un décret accordant la grâce présidentielle à environ 2400 détenus de droit commun, condamnés pour des infractions mineures.'', a déclaré le président de la République de Côte d'Ivoire. Même si le Chef de l'Etat ivoirien