1 638 résultats pour « mineure »

agit de l'acquisition des connaissances sur le système d'information et de gestion des Adultes et mineurs en difficulté (SIGMAD), maîtriser le processus d'enregistrement, de documentation et de suivi des cas dans le Sigmad, générer des statistiques

jeudi nuit, à Abidjan par vol spécial en provenance de la Libye. Les migrants, constitués de 13 femmes, quatre mineurs et 134 hommes dont un blessé par balle, sont arrivés par un vol charter à l'aéroport international Félix Houphouët

mais au contraire, ça s'inscrivait dans une véritable attraction d'une chaîne. Pour le trafic d'âge, les mineurs passent majeurs pour échapper à la législation de la FIFA et les vieux rajeunissent leur âge pour avoir

bidonvilles ne constituent plus une exception. Ce ne sont plus seulement des quartiers marginalisés ne représentant qu'une proportion mineure de la population urbaine. Ils sont en passe de devenir désormais le type prédominant d'établissement humain dans certaines villes

bulletins nuls au moins 180 et 30 bulletins blancs. Par ailleurs, au cours du vote, quelques dysfonctionnements et insuffisances mineurs ont ete constates. 1.2 - Dysfonctionnements et insuffisances constates ? A Sassandra : - le représentant du RHDP n'a pas signé

extrême gravité, que le Code pénal, en son article 354, réprime de l'emprisonnement à vie, le viol sur mineure de quinze ans ena/fmo Commentaires

jour, huit cas de disparition d'enfants ont été enregistrés par la police nationale ivoirienne, dont trois mineurs décédés, quatre enfants retrouvés et remis à leurs familles et un autre enlevé à Bouna et toujours recherché par les services

opinion sur la peine à laquelle s'expose toutes personnes reconnues comme coupables de faits ?'qualifiés d'enlèvement de mineur suivi de mort ''. Ces faits d'une ''extrême gravité'' sont passibles d'emprisonnement à vie selon l'article 370 alinéa

pont. Au niveau politique, ?' la Côte d'Ivoire jouit d'une certaine stabilité en dépit de certains incidents mineurs''. Sanogo Kakou Serge s'est appuyé à ce niveau sur le rôle du RHDP en tant que coalition qui a apporté

Poursuivant, le Procureur de la République précise que ces faits d'une '' extrême gravité" sont ?'qualifiés d'enlèvement de mineur suivi de mort prévus par l'article 370 alinéa 1 du code pénal et sont passibles de l'emprisonnement