1 638 résultats pour « mineurs »

condamné mercredi à 10 mois de prison ferme, une jeune nigériane, Musilatu Musitafa, reconnue coupable d'enlèvement d'enfants mineurs à Sikensi. Selon les explications de la prévenue, les faits remontent au mois de mai 2014 où elle a disparu

régularisation des enfants à l'état-civil sur plusieurs générations. D'après l'UNICEF, 2,8 millions de mineurs ne sont pas déclarés, soit un quart des moins de 18 ans. Les descendants de migrants arrivés en Côte d'Ivoire

permis de conduire et la conclusion de contrats. L'attestation administrative d'identité ne sera délivrée qu'aux mineurs de moins de 16 ans ou aux personnes enrôlées lors de l'opération d'identification ordinaire en cours et en attente

Sarre-Union, découverte dimanche, la communauté juive a organisé, mardi, cette cérémonie de recueillement en mémoire des disparus. Cinq mineurs, sans antécédents judiciaires et se défendant de tout antisémitisme, ont été placés en garde à vue dans le cadre

montés'' seront toutefois inscrits dans le dossier judiciaire de chacun d'entre elles. Il y a parmi elles des mineurs. Libérés a l´esplanade de la Cour suprême de Malabo en présence des familles, les présumés fauteuils de troubles

pour Herman Kakou N'guessan, 17 ans, déscolarisé depuis la classe de 5ème. En compagnie de quatre codétenus mineurs, cet adolescent s'est évadé de la Maison d'arrêt et de correction d'Aboisso (MACA), le lundi 9 février

tard, les quelques rues adjacentes au stade, un temps vidées par les forces de l'ordre, provoquant quelques échauffourées mineures, sont à nouveau pleines à craquer. Le capitaine Yaya Touré s'est offert un tour d'honneur sur le toit

enfants est mort vendredi, lynché jeudi par une foule en colère à Abidjan, où une vague d'assassinats de mineurs a créé une véritable psychose, a-t-on appris de source policière. Chérif Olabi, de nationalité nigériane, a été "violemment

prison ferme, avec une amende de 100.000F, et 500.000F de dommage et intérêts pour sévices corporelles sur mineure. Les faits qui lui sont reprochés remontent au 13 octobre 2014. La petite Abouadjé Eunice Lisiania, âgée

dommage et intérêt par le tribunal de Bondoukou. Et ce, pour violence et voies de fait sur une mineure de moins de 15 ans. Dame Fodjo avait en effet plongé les mains de la petite Abouadjé Eunise Lysania dans

infractions, commises par exemple du fait de la situation de précarité ou de vulnérabilité de leurs auteurs, sont jugées mineures. Par ailleurs, le Président de la République a décidé d'accorder aux détenus condamnés, qui n'ont plus que quatre

population ivoirienne. ?'Ces enlèvements qui ne sont ni plus ni moins que des actes d'assassinat sur des mineurs doivent trouver en face une réponse forte et énergique. Nous ne saurions tolérer, que ceux-là même qui constituent l'avenir

nombre exact de décrets signés ainsi que le nombre de bénéficiaires indiqués dans ces actes, postulants et enfants mineurs, mais également d'avoir un fichier signalétique de ce groupe précis de nationaux. L'apatridie, une des causes de la crise

attouchements voire de viols, la plupart du temps en les ayant droguées à leur insu. Certaines étaient mineures au moment des faits présumés, qui remontent dans certains cas aux années 1960 et donc prescrits. (AIP) akn/kam

comprend à ce jour 111 détenus dont 50 condamnés, 55 prévenus de sexe masculin, quatre de sexe féminin, un mineur et un contraignable, a-t-on appris de son régisseur. (AIP) kd/fmo/kam

section de tribunal de Toumodi qui l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement pour "enlèvement d'enfant mineur avec demande de rançon". Diallo Alpha, alias Pape Seck, avait, rappelle-t-on, kidnappé la fille de trois

niveau national, régional et mondial. Autre nouveauté, C'est l'inclusion de la répartition des demandes relatives à des mineurs, qui doivent être entrées dans le système de régulation des transferts internationaux pour tous les joueurs, garçons ou filles, amateurs

violence et voie de fait. Le juge rappelle les faits et indique que les violences sont exercées sur une mineure de 15 ans. Le procureur fait sa réquisition : 1 an d'emprisonnement et 100.000 Fcfa d'amende . Mais

vendredi 23 janvier 2015 à la direction de la Police nationale au Plateau. Pour lui, ce sont des mineurs dont la tranche d'âge se situe entre trois et treize (3-13) ans. D'où une mobilisation exceptionnelle

Kouassi N'Dawa dans la sous-préfecture de Bondoukou. Poursuivie pour violences et voies de fait sur une mineure de moins de 15 ans devant le tribunal de Bondoukou, Daté Adja Fodjo, l'institutrice n'a fait aucune difficulté pour

décidé jeudi le tribunal de Bondoukou. Mme Daté est poursuivie pour violences et voies de fait sur une mineure de moins de 15 ans, Abouadjé Eunise Lysania. Des faits qu'elle a reconnus le 15 février dernier, lors

spéciale de police chargée d'enquêter exclusivement sur les crimes contre les enfants, y compris les crimes sexuels contre mineurs. En France, il existe un Office central pour la répression des violences aux personnes (Ocrvp), chargé, entre autres, d'enquêter

présentait pour la deuxième devant le tribunal pour répondre des accusations de violences et voies de faits sur mineur qui lui sont reprochées, a été priée de revenir à la barre le 22 janvier, prochain, le temps pour la partie

assignée à la LONACI, en vue de la protection de la population, rappelant que les jeux sont interdits aux mineurs (moins de 18 ans). Il a souligné aussi le rôle social dévolu à cette société publique. A ce niveau

FCFA d'amende par le tribunal de Gagnoa, pour attentat à la pudeur consommé sur un mineur de 13 ans. Le 14 décembre, Koudougnon Elysée Franck, 27 ans, entraîne deux garçonnets hors de la ville, loin des regards indiscrets