16 186 résultats pour « objet »

tard était également présent à cette conférence de presse. Poursuivant, elle a précisé que la marche avait fait l'objet d'une information officielle des autorités administratives notamment le Préfet d'Abidjan et qu'elle n'avait pas été interdite

lutte. On peut concéder qu'à l'épreuve du temps et des circonstances cette constitution puisse faire l'objet de révision allant dans le sens du renforcement de la démocratie et de la cohésion nationale. C'est le cas notamment

été inculpées dans le cadre de l'enquête judiciaire liée au putsch et dix personnes en fuite font l'objet de mandats d'arrêt. A ce jour, une quarantaine de personnes sont en liberté provisoire selon un décompte

instruction François Yaméogo que les documents sonores présentés comme les conversations entre Djbirill Bassolé et Guillaume Soro feront l'objet d'une expertise par l'Allemand Hermann Künzel régulièrement consulté par la Cour pénale internationale. Des fichiers contenus dans

gouvernance du secteur et de son environnement règlementaire, depuis 2011. Le secteur des TIC a régulièrement fait l'objet d'une attention particulière de la part du Gouvernement, cela en ligne avec l'ambition du Président de la République

licence et le secteur postal. S'agissant du premier point, le Ministre affirme que les Tic ont fait l'objet d'une attention particulière du gouvernement. Dès 2011, nous avons affiché l'ambition de poser les bases d'une économie

unie et démocratique , a lancé Jean Louis Moulot précisant que l'élaboration de la nouvelle constitution a fait l'objet d'une démarche inclusive. Ce qui lui permet d'être un texte riche, bien écrit et équilibré . Ont également pris

organismes publics ou privés posant des actes relatifs à la promotion de la qualité Elle a pour objet le regroupement de tous les professionnels de Qualité, exerçant en Cote d'Ivoire, la constitution d'un cadre de réflexion

telles la piraterie maritime, la pêche illicite, l'érosion côtière et la protection de l'environnement qui feront l'objet d'une déclaration à l'issue de ce sommet. ... suite de l'article sur RFI Commentaires

atténuation. Selon le porte parole du gouvernement, le non-respect de cette réglementation pourra entraîner la confiscation de l'objet émetteur du bruit, à l'interdiction ou à la suspension de l'activité à l'origine de cette nuisance sonore

samedi, à la Conférence des Chefs d'État pour adoption. En effet, l'espace maritime africain fait constamment l'objet d'attaques et d'actes criminels avec des impacts sur l'économie bleue du continent. ... suite de l'article

inconnu des Ivoiriens à 16 jours du référendum. Pour Affi N'guessan, le texte n'a pas fait l'objet d'une vaste consultation civile et politique à travers "une commission nationale" qui inclurait toutes les forces vives du pays

presse-charognard m'attaque, je répondrai", a déclaré Mlle Ouégnin, indiquant que 30 articles avaient fait l'objet de débat, mais seulement "cinq ont été pris en compte, pour des amendements sur la forme plutôt que sur le fond

cette réglementation exposera les contrevenants à des mesures de sureté qui pourront aller de la confiscation de l'objet ayant servi à commettre le bruit à l'interdiction de l'activité à l'origine du bruit incriminé. Le décret fait

mesures sonores". Selon Bruno Koné, le non-respect de cette réglementation peut aller à "la confiscation de l'objet ayant servi à émettre le bruit, à la suspension ou à l'interdiction de l'activité professionnelle, commerciale, artisanale et culturelle