16 186 résultats pour « objet »

initiée devant cette juridiction puisqu'elle avait déjà saisi la juridiction des référés de la Cour suprême du même objet. C'est donc une décision sans effet sur la situation du moment tant par son motif (irrecevabilité à la suite

père. Conduits au parquet sur instruction du procureur Tchimou Raymond, l'homme et son fils font l'objet d'une instruction devant le juge du 2e cabinet pour les faits d'escroquerie et complicité. Les premiers éléments de l'enquête

structures spécialisées du nouveau parti à créer. Ainsi, le jeune Konan Yves, Vice-président du RJR, fait-il l'objet d'un marquage très strict. Supposant de ce qu'il serait frustré des conditions d'organisation du Congrès des jeunes

nouvelle décision judiciaire, rajoutant à l'imbroglio en cours à la Poste de Côte d'Ivoire. Je suis l'objet d'injustice et mon avis est que l'ordonnance prise le 21 mai par la Cour suprême l'a été

initiée devant cette juridiction puisqu'elle avait déjà saisi la juridiction des référés de la Cour suprême du même objet. C'est donc une décision sans effet notable sur la situation du moment tant par son motif (irrecevabilité

cadres du PDCI de Bouaké a également insisté sur les tentatives d'assassinat dont il a été l'objet à plusieurs reprises alors qu'il était en mission pour le compte du parti dans certains quartiers et villages

professeur Hubert Oulaye, dans le courrier n°430 MFPE en date du 16 septembre 2004 qui avait pour objet : Recours hiérarchique et adressé à M.Dogo Ahoka et autres, ex-employés de Filtisac, a écrit : Après étude de votre demande

campagne pourront déposer leur produit équivalant à une tonne au moins. Au préalable, ces produits auront fait l'objet de contrôle qualité. Ce mécanisme, à en croire M. Soro contribuera à mieux identifier les meilleures zones productrices de café

vrai démantèlement de ces milices . Alassane Salif N'diaye s'est, par ailleurs, offusqué du sarcasme dont sont l'objet les hommes en noir . Là-dessus, le général de l'Udpci s'est voulu formel : La justice doit être crédible

affaire a décidé de porter plainte contre Béhanzin et Soumah Yadi, ces derniers selon leurs proches font l'objet de menaces. Olivier Guédé

sécurité et de gardiennage, celle de leurs employés et de leurs véhicules. Tenez! Leur nombre est important. Leur objet, également. Au total, 400 entreprises. Entre celles qui sont régulièrement constituées et celles qui ne le sont que sur le terrain

Président Alassane Ouattara. Si l'intéressé n'a pas encore fléchi, il convient de signaler qu'il fait l'objet de toutes les convoitises de la refondation, pour mettre sur pied avec Fologo, un nouveau parti issu des rangs

difficultés et la bonne compréhension des admirateurs du Super Ebony 2007 il réussit son pari d'installer son objet d'art au volant de sa rutilante ??Dacia-Logan''. Les flashs dès cet instant se remettent à crépiter. Entre-temps

Recensement général de la population et de l'habitat de 1998 (AGPH - 98). Ce projet d'ordonnance a pour objet de permettre l'utilisation des informations confidentielles contenues dans le fichier de données du AGPH 1998, afin de faciliter

République pour lui exposer nos griefs. Nous sommes fatigués de cette crise. A qui appartient la terre, l'objet de tous ces conflits meurtriers? Pour ce qui nous concerne, la terre appartient aux Gwa. Depuis