16 186 résultats pour « objets »

elle pour la tenue des prochaines élections locales. En effet, cette liste ayant fait, à l'époque, l'objet d'un large consensus de la classe politique ivoirienne, son ajustement éventuel, par l'intégration de nouveaux pétitionnaires : nouveaux majeurs et/ou … 2ème tour ; législative -scrutin initial et partiels du 26 février 2012 et du 03 février 2013) ont fait l'objet de suivi de nombreux observateurs nationaux et internationaux, membres d'Organisations de la Société Civile et d'Organisations Non Gouvernementales

elle pour la tenue des prochaines élections locales. En effet, cette liste ayant fait, à l'époque, l'objet d'un large consensus de la classe politique ivoirienne, son ajustement éventuel, par l'intégration de nouveaux pétitionnaires : nouveaux majeurs et/ou … 2ème tour ; législative -scrutin initial et partiels du 26 février 2012 et du 03 février 2013) ont fait l'objet de suivi de nombreux observateurs nationaux et internationaux, membres d'Organisations de la Société Civile et d'Organisations Non Gouvernementales

édifice dont nous ignorons encore les dimensions, mais dont nous savons déjà la solidité. En conclusion, l'objet de l'association sera de permettre aux membres de l'association, au-delà de leurs différents secteurs d'activité, de se retrouver … façon générale, L'ADALCI! mettra en ?uvre et entreprendra toutes les actions pouvant faciliter la réalisation de son objet. Il est précisé que les démarches de l'association seront menées à l'égard de toute la communauté des praticiens

guinéennes ont décidé jeudi à Yamoussoukro du retrait des militaires du village de Kpéaba, à la zone frontalière, objet de litige entre les deux pays. En marge du 42ème sommet ordinaire du Chefs d'Etat et de gouvernement … frontières communes aux deux pays''. Elles ont également convenu du ?'retrait de leurs forces respectives de la zone frontalière, objet du litige''. La création d'une commission conjointe, comprenant les représentants des ministères des affaires étrangères, de la défense

caporaux parmi eux qui ont intégré l'armée régulière. Aujourd'hui, nous sommes l'objet de raillerie. J'attends que l'Addr concrétise ce qu'elle dit, a-t-il affirmé. Quant à Siaba Tomé, il dit ne pas comprendre … dépositaires de la coutume de Danané à la salle de conférence de la préfecture. Cette rencontre avait pour objet de recueillir des propositions et des suggestions auprès des sages en présence du préfet Konaté Sékou. Ce même jour, l'antenne

missions économiques est de protéger les populations. Protection de la vie de tous les jours. Nous avons pour objet aussi de protéger l'environnement et la santé publique. C'est à ce titre que nous luttons contre les produits … sont très dangereux pour la santé publique. A l'intérieur de ces produits qui font l'objet d'incinération vous avez des perfuseurs, des tests de grossesse, des comprimés et autres impropres à la consommation. En plus

Cette rencontre a pour objet d'examiner le document de l'atelier de validation de l'étude diagnostique organisé le 12 novembre 2012 et produit par les consultants. Il s'agit, en effet, de permettre aux différents acteurs du secteur … Assahoré Konan Jacques (directeur général adjoint du Trésor et de la comptabilité publique) dénotent de la quintessence de l'objet de l'atelier qui s'est tenu hier, à l'espace CRRAE-UMOA, à travers la Direction de la Microfinance

attaque d'agresseurs, non identifiés, qui ont tiré à bout portant sur son véhicule, sans emporter le moindre objet. Laissant penser à un règlement de compte. C'est avec consternation que la nouvelle de la fusillade du Directeur général … police dans son véhicule. Toute chose qui écarte l'idée d'une quelconque fouille corporelle. Portables et autres objets de valeur seront restés à l'intérieur du véhicule. Après leur forfait, les assaillants, sans autre forme de procès

avis, est perdu d'avance par Aïdar et famille. Pour lui, son autorité sur ce terrain ne fait l'objet d'aucun doute. Il en fait l'historique : ?'Ce terrain est le reste de 12 ha octroyé à la Sicogi … droit. Aïdar père et fils sont des voleurs, des usurpateurs. En conséquence, j'ai cédé les 1000 m², objet du litige en vente directe avec acte notarié à la famille Ali Aschkar. Mais, auparavant, j'ai dénoncé devant le tribunal

dispose que la peine d'emprisonnement est exclue pour les délits de presse . La présente circulaire a pour objet d'informer sur les dispositions légales et réglementaires applicables aux délits de presse, 1-Définition des délits de presse ou délits … portant régime juridique de la presse. Toutefois, les journalistes qui se rendraient coupables des délits susvisés pourraient faire l'objet d'une garde à vue pour nécessité d'enquête. 2) Exception : le maintien de la peine d'emprisonnement Les professionnels