16 186 résultats pour « objets »

avant de conclure par cette menace: Tous les contribuables qui ne se présenteront pas dans ce délai, feront l'objet de poursuites en recouvrement forcé par toutes les voies de droit, y compris la fermeture d'établissement. Sur le principe

président François Hollande s'est rendu il y a quelques jours pour préparer la COP21. "L'objet de cette pré-COP, explique Laurent Fabius, ne consiste pas à renégocier le texte qui est issu de la dernière session de négociation

avant de conclure par cette menace: Tous les contribuables qui ne se présenteront pas dans ce délai, feront l'objet de poursuites en recouvrement forcé par toutes les voies de droit, y compris la fermeture d'établissement. ... suite

encaissées. En dehors des mutations, ou des relèvements de leurs services, les agents concernés n'ont pas fait l'objet de sanctions, ni de mesures disciplinaires ou judiciaires dans l'attente de la fin des enquêtes ouvertes par les services

travail à faire au niveau de la réconciliation et cela a déjà commencé. Ma présence ici, a pour objet d'accompagner les Ivoiriens sur cette voie. J'ai de l'espoir et je suis très optimiste et sûr que cela

fait par des fouilles jusqu'à l'extraction totale des terres polluées. Les terres exécutées ont fait l'objet de contrôle visuel, olfactif (odeur d'ails pourris) et qualitatif. Celles qui présentaient les caractéristiques de pollution ont été transférées

manière plus transparente, décentralisée et collégiale. iii. L'éligibilité des électeurs exclus de ce scrutin devrait faire l'objet d'une considération immédiate, en leur assurant une voie de recours effective. iv. Tous les instruments légaux pertinents en matière électorale

parti, hier, à l'ex-QG du président Laurent Gbagbo, à Attoban. Cette séance de travail avait pour objet de faire le bilan de la campagne présidentielle, du scrutin en lui-même et des résultats qui en sont sortis

Compte Satellite du Tourisme et l'établissement du Plan Cadastral du site touristique d'Assinie devaient faire l'objet d'examen mais pour des contraintes de temps, seul celui relatif au Compte Satellite a été examiné et validé. Cette initiative

informations générales, trois agences privées de presse en ligne et trois agrégateurs ou portails d'informations ont fait l'objet de monitoring pendant l'élection présidentiell e. (AIP) kkf/akn/ask

sinistrés ont remercié le maire et son conseil municipal pour l'attention particulière dont ils ont été l'objet depuis la survenue de cet évènement malheureux. Une visite guidée des logements incendiés a mis fin à la cérémonie. (AIP) ik/akn/tm

débattue parmi les acteurs politiques pour qu'un consensus se dégage". La composition des listes électorales avait fait l'objet de débats au cours de la campagne présidentielle, le candidat de la Coalition nationale pour le changement (CNC, opposition), Charles

sage-femme de Kandopleu, un village situé à 17 km dans la sous-préfecture de Biankouma, a fait l'objet d'une attaque par deux individus armés, qui ont emporté de l'argent, des bijoux et des téléphones portables dans

droits de l'homme de manière générale mais plus spécifiquement celui des femmes et enfants. Après avoir indiqué l'objet de sa visite au ministre, qui est de s'enquérir des évolutions de la situation des populations, Mohamed Ayat

charge de l'eau, Christine Gbedji Vyaho, présidente du conseil des ministres de l'ABN, cette activité a pour objet "d'entériner un Plan d'Investissement Climat du Bassin du Niger qui a connu une programmation financière, de près