16 186 résultats pour « objets »

cent mille francs (100 000 FCFA) à cinquante millions de de francs (50 000 000 FCFA), les marchandises objets de l'infraction peuvent faire aussi l'objet de saisies, il peut également être procédé à la fermeture des commerces

toujours jugée équilibrée ? - Sachant que le dossier de la Commission chargée des élections a fait l'objet, le 08 mars 2020, d'un jugement devant la CADHP, dont la décision est attendue incessamment. Ne vaut t- il pas mieux … dessus de toutes les ambitions partisanes, les lois électorales et la composition de la CEI doivent faire l'objet d'un consensus après un dialogue franc et constructif. C'est la raison pour laquelle le Groupe Parlementaire PDCI-RDA refuse

nous constatons que les armoiries, le sigle et la dénomination du Mouvement des Forces d'Avenir (MFA) font l'objet de commerce et de spéculation politique dans la presse. C'est l'occasion pour nous de rappeler … instances décisionnelles du RHDP. En outre, toute démarche ou toute déclaration du MFA doit faire au préalable l'objet de discussions au sein de la direction et approuvée avant toute publication. C'est la raison pour laquelle

Quant aux passagers déclarés négatifs au test du Covid-19, il pourront regagner leurs domiciles tout en faisant l'objet d'un suivi médical biquotidien par les équipes de l'INPHB pendant 14 jours. Enfin, les passagers … domicile ou seront évacués vers un établissement sanitaire pour une prise en charge. Il feront eux aussi l'objet d'un suivi médical biquotidien pendant 14 jours par les équipes de l'INPHB. DA Commentaires

relance rapide de celle-ci après le passage de la pandémie. C'est ce qui a fait l'objet de la séance d'information avec le Sénat, le jeudi 30 avril dernier avec le Ministre de l'Economie … plan de soutien économique, social et humanitaire a également été élaboré et adopté. Ce plan qui fait l'objet de la rencontre de ce jour, a principalement pour objectif de soutenir les acteurs économiques, les ménages et tous ceux

déplorer, on note 6 box entièrement partis en fumée et d'importants dégâts matériels composés d'objets d'art qui représentent plus de 35 ans de travail". Ce drame a été le lieu pour le maire Jean Michel Moulod

concernant la Charte ou tout autre instrument pertinent relatif aux droits de l'homme, à condition que 3 l'objet de l'avis consultatif ne se rapporte pas à une requête pendante devant la Commission. 2. Les avis consultatifs … arrêt de la Cour est pris à la majorité ; il est définitif et ne peut faire l'objet d'appel. 3. La Cour peut, sans préjudice des dispositions de l'alinéa (2) qui précède, réviser son arrêt

dégâts dus à l'incendie notamment, les extraits de naissance des élèves, cahiers de registres ainsi que d'autres objets pédagogiques. Elle a souligné que pendant l'incendie, la classe de CM2 a été saccagée par des badauds. Selon … directeur de l'EPP 1, Ouattara Amadou, le groupe scolaire a fait l'objet de plusieurs vol avec le même procédé, à savoir la condamnation du portail de l'intérieur pour retarder l'arrivée des secours sur les lieux

annoncées pour le secteur agricole ont été proposées par son département ministériel. Ces mesures urgentes ont fait l'objet d'un plan d'actions. Il est en cours de consolidation avec les propositions faites par les autres ministères … production du riz et les ressources animales et halieutiques. Il fera l'objet d'un décret dès la semaine prochaine afin de permettre la mise en ?uvre rapide des mesures arrêtées, a expliqué le ministre. Il a relevé

cultures vivrières d'une part et les cultures de rente de l'autre. Ces mesures urgentes ont fait l'objet d'un plan d'action. Il est en cours de consolidation avec les propositions faites par les autres ministères … production du riz et les ressources animales et halieutiques. Il fera l'objet d'un décret dès la semaine prochaine afin de permettre la mise en ?uvre rapide des mesures arrêtées , a indiqué Kobenan Kouassi Adjoumani. Au niveau du Minader