Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

17 294 résultats pour « obligation »

Résultats 481–495 sur 17 294 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Korhogo : Les élèves de l'école primaire publique de Lakpolo souhaitent la construction d'autres classes

classe de CM2 qui vient de Natio, déplore la distance du trajet de la maison à l'école, l'obligeant à rester à l'école à midi. Il souhaite la construction d'une cantine scolaire pour permettre aux élèves … classes différentes dans la même salle. Il a souhaité également des tables-bancs, déplorant le manque de latrine qui oblige les élèves et les enseignants à se soulager en brousse. Trois classes pour quatre enseignants. Les classes

Ce que va faire la Cpi

Ivoire est un Etat-partie au Statut de Rome, traité international fondateur de la Cpi, et a l'obligation de coopérer avec la Cour et de respecter le cadre juridique établi par le Statut. Si les juges … refusent de coopérer, sans qu'il y ait une décision de la Cpi les exemptant d'une de leurs obligations, il reviendrait aux juges d'informer l'Assemblée des 122 Etats-parties au Statut de Rome de cette violation

Apatridie, foncier rural, nationalité/Guillaume Soro : Notre démocratie est bel et bien en gestation

vous féliciter pour la ponctualité, l'assiduité et le sérieux dont vous avez fait preuve, alors que vos obligations d'élus de la République vous conduisaient à renoncer à la période de vacances parlementaires, que vous aviez portant bien méritée … sommes imposée de faire évoluer notre législation en matière de citoyenneté et d'apatridie, était en même temps une obligation qui nous était imposée par la communauté internationale. Je m'explique : C'est une règle universelle, pour un État

Le Directeur général de Rafco-Ci, Anoblé Félix explique le conflit qui l'oppose aux revendeurs de véhicules d'occasion

définitif et enfin au point 3 A l'expiration des délais visés au point n°1, le syndicat s'oblige à restituer la parcelle occupée à la concessionnaire. En outre, la Ministre Anne OULOTO, à la remise de l'acte … refus catégorique du président du syndicat à toute négociation. Dans cette situation, nous nous sommes vus dans l'obligation de saisir la justice afin d'être rétablis dans nos droits. Après un long processus juridique nous aboutissions

Fadi El Abdallah, porte-parole de la Cpi : Ce que la Cpi fera si on ne lui remet pas Simone Gbagbo

Ivoire est un Etat-partie au Statut de Rome, traité international fondateur de la Cpi, et a l'obligation de coopérer avec la Cour et de respecter le cadre juridique établi par le Statut. Si les juges … refusent de coopérer, sans qu'il y ait une décision de la Cpi les exemptant d'une de leurs obligations, il reviendrait aux juges d'informer l'assemblée des 122 Etats-parties au Statut de Rome de cette violation

Interview / Budget modifié, dette des fournisseurs, affaire Bivac, circulation de la monnaie, etc. : La ministre Nialé Kaba dit tout

sont des dispositions qui sont transitoires selon l'OMC. Les opérateurs d'inspection avant embarquement ont l'obligation de nous accompagner. Depuis les années 70, nous n'avons pas reçu les transferts de compétence. Le contrat prévoit que Webb Fontaine … été périodiquement renouvelée sans appel d'offres. Et sous l'instigation des bailleurs de fonds, ils nous ont fait obligation après le 5 juin de ne plus renouveler sans appel d'offres. L'objectif est d'en sortir pour

Emprunt obligataire Tpci 6,00% 2013-2016 Koné Adama, directeur général du Trésor public : Le montant recherché est de 93 milliards F Cfa

exonéré d'impôts, la durée de remboursement est de 3 ans, la valeur nominale de l'obligation est 10 000F Cfa et la date de jouissance des titres est fixée au 3 juillet 2013. Il a indiqué que Cet emprunt … instruments prisés par le marché ont été utilisés par sa régie financière, parlant des bons du Trésor, des obligations par adjudication et les emprunts obligataires. Les deux premiers ayant déjà été utilisés pour obtenir 264 milliards sur les 200 milliards

Africa Sports d'Abidjan: La FIF a trouvé la solution à la crise

disputer son match, le forfait ne saurait être imputé à la fédération. Surtout que l'article 18 mentionne l'obligation des membres actifs de participer effectivement aux compétitions organisées … article 77 fait cas des mesures disciplinaires contre les personnes morales. Ces mesures indiquent entre autres de l'obligation de jouer à huis clos, l'obligation de jouer en terrain neutre, la déduction de points et la relégation forcée dans

Chronique politique : Militantisme et actes militants

obstacles pour apporter son concours à la vie du parti. Toutefois, lorsque pour des raisons amplement justifiées, comme cette obligation de réserve, on n'est pas en mesure d'afficher son militantisme, une fois libéré de cette obligation, le réflexe … direction que le parti s'est choisie. Car sans eux, le parti aurait disparu pendant votre absence ou votre obligation de réserve. Une chose est donc de vouloir être président d'une région, député ou maire, une autre