17 294 résultats pour « obliger »

distribuer de manière équitable à tous les acteurs leurs dus, leurs revenus issus du paiement des actions ou des obligations ». De plus, il assure le dénouement des transactions boursières, la gestion du Fonds de Garantie du marché pour assurer … année 2022, pour le paiement des dividendes, des intérêts et le remboursement du capital des obligations. En ce qui concerne la répartition des dividendes par secteur d'activité, le secteur des finances arrive en tête avec 47%, soit 70 milliards

perte d"emplois en est une conséquence directe. J"employais quatre personnes. Mais je me suis vu dans l"obligation de me séparer de deux . Daniel B, un autre marchand avoue qu"il n"est plus régulier au guichet

Lutte contre la Corruption entend mettre en Åuvre plusieurs projets majeurs, entre autres, l"élaboration du décret d"obligation de mise en place de dispositifs de conformité anti-corruption dans les entités publiques et privées (Décret d"obligation de mise

femme mariée a l"usage (le droit) du nom du mari et non l'obligation et l"ordre dans lequel son nom doit s"écrire est désormais déterminé et harmonisé ainsi qu"il suit : Madame, suivi

février 2023- La femme mariée a l"usage (le droit) du nom du mari et non l'obligation et l"ordre dans lequel son nom doit s"écrire est désormais déterminé et harmonisé ainsi qu"il suit : Madame, suivi

pour la Recherche de la paix sur le sol de Yamoussoukro est un incubateur de fierté mais encore d"obligations, de devoirs. Fierté dans le fait que l"icâne qui figure le prix est un enfant de Yamoussoukro ; obligation, devoir

Lutte contre la Corruption entend mettre en Åuvre plusieurs projets majeurs, entre autres, l"élaboration du décret d"obligation de mise en place de dispositifs de conformité anti-corruption dans les entités publiques et priv??es (Décret d"obligation

renvoi est justifié pour deux raisons. '' Premièrement parce que le parquet général a manqué à  une de ses obligations légales consacré aux droits de la défense. C'est-à -dire que la loi fait obligation au parquet général

imprudence de la part du chauffeur du car qui a percuté le car UTB. Vous avez obligation de former les chauffeurs, vous avez obligation parce que le B.A.BA va le ressortir, nous irons jusqu"à  savoir

Sinématiali- La Société pour le développement des fruits et légumes (SODEFEL), qui a contribué au rayonnement socio-économique