2 887 résultats pour « obtention »

accès et du partage des avantages consacrés par la Convention sur la diversité biologique. Ces principes nécessitent l'obtention, par les utilisateurs potentiels de ressources génétiques, du consentement préalable en connaissance de cause du pays dans lequel la ressource

Fennecs d'Algérie, sont éliminés de la coupe du monde, "Brésil 2014". Les Etalons ont cru à l'obtention du dernier ticket africain pour la coupe du monde au pays du roi Pelé jusqu'à la fin de la première

mettant en place une procédure qui préserve l'honneur et la dignité du locataire, l'instauration de l'obtention préalable d'un permis locatif pour tout bailleur et un document qui précisera les conditions de fixation et de révision

Chancellerie. Pour ce faire, le diplomate ivoirien aurait noué des accords afin de faciliter les éventuels départs. Après l'obtention d'un accord avec plusieurs organismes concernant le règlement d'arriérés de cotisations (Urssaf, Sécurité sociale), des procédures devraient être

accès à l'électricité, à la solution de l'insolvabilité, la protection de l'investisseur et l'obtention de prêts. Un environnement des affaires de classe internationale est une des conditions nécessaires pour promouvoir le développement du secteur privé

deux projets de réformes ont été relevés. Ils portent sur le transfert de propriété et surtout sur "l'obtention de prêts". La substance de tous ces projets de réforme est la réduction du délai et du coût des procédures

plusieurs actions à son actif, dont la promotion de projets de femmes financés par des micro finances par l'obtention de prêt de 100.000 à 1,5 million et bien d'autres actions dans le sens d'aider les femmes

experts, cette amélioration de ce résultat se justifie du fait des réformes entreprises sur la création des emplois, l'obtention des permis de construire, le transfert des propriétés et l'exécution des contrats. Doing Business est un projet lancé

fera preuve de diligence dans le traitement des dossiers et n'engendrera pas de coûts supplémentaires quant à l'obtention des sésames. Le ministre a rétorqué que s'il fait allusion au racket, il pouvait être rassuré car aucun centime

Banque mondiale pour la Côte d'Ivoire, ??la Côte d'Ivoire est bien meilleure qu'avant l'obtention du Ppte et aujourd'hui le pays peut augmenter les salaires des fonctionnaires''. Précisant que cela était impossible par le passé

coupé court pour dire que le droit coutumier ne s'acquiert pas in-situ avec l'obtention de la nationalité ivoirienne. La terre, précise-t-il, a un propriétaire en Côte d'Ivoire. Au terme de l'article

pendant cette période difficile. Pour Madani Tall, la Côte d'Ivoire a une capacité financière bien meilleure, depuis l'obtention du PPTE. C'est grâce au PPTE que la Côte d'Ivoire a la possibilité d'augmenter son budget

potentiels germes. Mais au delà de la méconnaissance de loi, le ministre reconnaît aussi que les procédures actuelles d'obtention des titres n'en constituent pas moins un autre handicap à la mise en ?uvre de la loi. Le coût

transgenres, lesbiennes et gays en Côte d' Ivoire. Elle a annoncé la tenue du concours Miss gay après l'obtention d'une subvention de 30 millions de FCFA de la France. Des personnalités et célébrités sont annoncées à ce concours

moyens humains et financiers ainsi que le coût incessible pour les masses rurales, de même que des procédures d'obtention qui sont loin de la réalité rurale. Le manque de vulgarisation de la loi qui laisse libre cours