3 051 résultats pour « partiel »

Philippe Ezaley, le maire sortant de Grand-Bassam, cité balnéaire située à 40 Km au Sud-est d

Divo ? Les principaux lieux de vote de la commune de Divo n'enregistrent pas encore l'affluence des

Les élections partielles dans les localités où les résultats ont été invalidés par la Cour constitutionnelle se déroulent

Pour éviter des mouvements de contestations comme ce fut le cas au premier tour de la municipale, le

Philippe Ezaley, le maire sortant de Grand-Bassam, cité balnéaire située à 25 Km au Sud-Est d

Alors que la campagne pour les élections partielles ivoiriennes, prévues le 16 décembre, s'ouvre le 8 décembre

faute commise par son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement ou partiellement la charge finale de la dette. D'une manière générale, les actions en justice ou demandes en réparation, concernent les démolitions

résultant d'une faute de son agent, de se retourner contre celui-ci pour lui faire supporter totalement ou partiellement la charge finale de la dette. Elle relève également que cette activité qui s'impose désormais comme une exigence

agent ou l'administration qui a été amené à réparer l'intégralité du préjudice, pour se faire rembourser, partiellement ou totalement, l'argent versé à la victime. A travers cette action récursoire l'AJT peut se retourner contre celui

agent ou l'Administration qui a été amené à réparer l'intégralité du préjudice, pour se faire rembourser, partiellement ou totalement, l'argent versé à la victime. A travers donc l'action récursoire l'Agence Judiciaire du Trésor peut

Gagnoa - La pratique de l'excision qui consiste en une ablation partielle ou totale du clitoris et/ou des

avait pour thème : Affaire le procureur de la Cpi contre MM. Laurent Gbagbo et Charles Blé Goudé: Bilan partiel du procès et perspectives juridiques. Me Claver N'Dry a donc fait un bilan des 19 mois de procès. D'entrée … pourquoi notre mission est nationale et transcende le cadre partisan , a relevé le conférencier. S'agissant du bilan partiel du procès, l'avocat a souligné que le procès annoncé en grande pompe par le procureur Fatou Bensouda se poursuit

tout moment exploser sur les campus, pourrait venir du projet un étudiant, un ordinateur , promis aux étudiants et partiellement réalisé par le régime. Ils sont plus de 80.000 étudiants, toutes les universités publiques confondues. Seulement 8000 ordinateurs ont été distribués … Gnamien Konan, l'ex-ministre de l'Enseignement supérieur, et concrétisée par l'actuelle ministre de tutelle. Cette promesse partiellement tenue est vue d'un très mauvais ?il par les étudiants qui dénoncent un projet discriminatoire. Une minorité

ndlr) midi , a déclaré le président de la Commission électorale (IEBC), Wafula Chebukati. Face à la contestation des résultats partiels -donnant le président Uhuru Kenyatta vainqueur- par le camp de l'opposant Raila Odinga, les missions d'observation électorale … victoire lui a été volée, la coalition de l'opposition qu'il mène revendique la victoire. Selon les résultats partiels diffusés mercredi à 22hh45 (HL, GMT+3) et qui concernent 39 437 des 40 833 bureaux de vote, Uhuru Kenyatta

pompiers militaires (GSPM), après la lutte farouche que ses hommes avait engagée contre les flammes, avait dressé le bilan partiel du sinistre, au moment de notre passage sur les lieux. Ce bilan partiel faisait état de dégâts matériels importants