3 640 résultats pour « possession »

réclame qu'un franc symbolique. Le tribunal a en outre, ordonné la confiscation des armes trouvées en possession de ces bandits. Adou Félix Correspondant local

SAGEM-Sécurité, le chef de délégation a précisé : Le cahier de charge définitif n'est pas encore en notre possession. Il va sortir dans les prochains jours. Je pourrai répondre à cette question quand on l'aura vu . Au sujet

Directeur de la comptabilité parapublique pour que réparation soit faite afin que les élus municipaux puissent entrer en possession de la totalité de leur budget. Autre aspect de la revendication des maires, la méthode de payement qui les renvoie

minutes. Ce, avec le pistolet du premier magistrat de la commune. En effet, selon les informations en notre possession, c'est à la suite d'une dispute avec l'épouse du maire, Mme Bernadette Djidan, que le jeune homme, homme

contenté des notes pour faire son discours. Incisif et fort applaudi par les populations, il a pris possession non seulement des terres, mais aussi des c?urs des populations ; mettant ainsi fin à cinq années de confiscation des territoires

peut-on concevoir que dans un pays, un président de conseil général ou un maire ne puisse entrer en possession de sa subvention officiellement allouée par l'Etat, qu'après avoir accepté de verser un pourcentage à des gens assis

observe cependant, en tant que magistrat et surtout en tant que juge, que les gens ne sont pas en possession de certificats fonciers qui ne peuvent être produits au cours des procédures. Cette situation résulte en grande partie

fonctionnaires de l'Etat. Sauf deux personnalités d'envergure et d'influence. Du moins si les indiscrétions en notre possession devraient se confirmer. Il s'agit du professeur Mamadou Koulibaly, 3ème vice-président du FPI et président de l'Assemblée

septembre 2002, date du début de la crise militaro-politique, à l'autorité du gouvernement. Laurent Gbagbo va prendre possession des terres ivoiriennes dans un contexte de paix retrouvée après la signature de l'accord politique de Ouagadougou. Dans cette

Etat dont les comptes sont domiciliés à la Banque du Trésor. Du moins si les informations en notre possession devraient se confirmer. Selon des indiscrétions émanant du ministère de l'Economie et des Finances, le gouvernement, de façon très discrète