4 994 résultats pour « préalable »

connu l'installation du MFCREA-RU, sans même penser en faire le bilan moral et financier au préalable. Ce à quoi tous s`attendaient. 2/ Le constat fait, pendant que nous sommes en vacances, de certaines activités personnelles attribuées … Cellule, sans consulter ni informer les membres du Bureau Exécutif au préalable. Et en plus, avec des personnes ne faisant pas partie de la Cellule (Séance de travail chez vous à domicile). 3/ Les nominations décidées seul, dans le nouveau

stipule que tout licenciement d'un délégué du personnel envisagé par l'employeur doit être soumis à l'autorisation préalable de l'inspecteur du travail. L'employeur ne peut poursuivre la rupture par d'autres moyens''. Ce que dit réellement … tout licenciement d'un délégué du personnel par l'employeur ou son représentant doit être soumis à l'autorisation préalable de l'inspecteur du travail et des lois sociales. En cas de faute lourde, l'employeur peut prononcer immédiatement

vraiment curieux parce qu`on nous fait comprendre que la douane et le service vétérinaire procèdent à un contrôle préalable, s`étonne-t-il. Pour atténuer l`odeur de ces abats en décomposition de nombreux opérateurs préfèrent les fumer … contentieux à la douane. Tout opérateur qui importe de la viande, prévient l`officier, doit bénéficier au préalable d`un agrément à l`importation délivré conjointement par le ministère du Commerce et celui de la Production animale

Topographie envisage alors le démarrage des travaux pour le 11 septembre 2006 en prenant le soin d'informer au préalable les autorités locales. Dans cette optique, le 09 septembre déjà l'outillage nécessaire à l'ouverture des voies devant donner … leur tête le président du comité de gestion du patrimoine coutumier, s'opposent à tous travaux. Exigeant qu'au préalable, les points de litiges du guide soient levés. Jugeant cette attitude injustifiable, le cabinet Ivoire Topographie fait constater les faits

nombre des priorités à la sortie de crise, la question des grades se présente chaque jour davantage comme un préalable à la sortie de crise. Le sujet revient de façon récurrente dans les derniers obstacles à la sortie définitive … faire aucun sacrifice pour la paix, aimait à clamer que la question des grades n'est pas un préalable. Et que les FN acceptaient d'avancer dans le processus sans que la question ne soit totalement réglée. Cela, comme

personnes qui se sont déplacées. Il faut, par conséquent, saluer leur effort. Ensuite, il y avait une estimation préalable au démarrage de l'opération. Comme vous l'avez dit, le chiffre de 8 millions n'a pas été atteint quand … aurait-il eu un déficit de communication ? Vous faites bien de dire que des missions ont été conduites préalablement au début de l'opération. C'est vrai qu'il y avait une estimation au départ du nombre de ressortissants ivoiriens

dans le Département au Tabou, le ministre de la Réconciliation nationale, Dano Djédjé disait ceci: La paix est un préalable au développement. Un sage ne disait-il pas que la Paix n'est pas un vain mot mais un comportement … manière cavalière avec laquelle la Sous-direction de la Police criminelle a convoqué d'honnêtes journalistes sans avoir au préalable, mentionné le motif de cette convocation. Ceci est une atteinte grave à la liberté de la presse qui doit définitivement

demeurent des éléments primordiaux. La démocratisation n'a pas seulement une connotation politique. Elle demeure pour l'Ethiopie, le préalable à l'existence et au devenir de cette nation. Le gouvernement a fait tout ce qui était en son pouvoir … jours pour venir à bout des islamistes en Somalie. Nous n'avions pas besoin d'un accord préalable ou d'un mandat des Nations unies pour intervenir en Somalie. Même s'il est vrai que nous avons eu le soutien

ABIDJAN - Le recensement électoral, préalable au scrutin présidentiel prévu le 29 novembre et censé mettre un terme à la crise dans laquelle la Côte d`Ivoire est plongée depuis 2002, s`est achevé mardi, a annoncé la Commission électorale indépendante

yeux des autorités politiques de cette contrée, mais c'est parce qu'il y a abattu tout un travail préalable de prospection. Un travail qui lui aura permis de cerner, l'un après l'autre, tous les problèmes qui entravent … avaient pas de vision claire et ignoraient totalement qu'un programme de gouvernement, ça demande un travail préalable sur le terrain, minutieusement étudié, détaillé, chiffré D'ailleurs, on sait bien que c'est du fait de l'absence de données

avril 1999, n'est valable que lorsque la création ou la prise de participation a été dûment autorisée préalablement par l'organe compétent (le Conseil d'administration). Or, tel n'est pas le cas. Par ailleurs, le notaire instrumentaire … Epargne, au détriment et au préjudice des Compagnies Colina. C'est-à-dire sans aucun appel d'offres préalable, exigé pourtant par le Décret susvisé, auquel le directeur général aime à se référer en apparence aux cours des réunions

autres ministres et hauts responsables des deux premières générations de l'indépendance trouvent leur explication dans leur préparation préalable à l'exercice de leurs missions sans complexe nègre. Houphouët a participé à plusieurs gouvernements successifs dans une grande puissance mondiale … sont attribuées à des citoyens sans étoffe, parfois même à des demi-lettrés, sans compétence aucune et sans préparation préalable, ou sans autre qualification que les titres académiques pour ceux qui les ont, avant d'être propulsés au sommet

politique ou électoraliste qu'il suffise de le poser pour satisfaire les consciences. L'aménagement du territoire est un préalable indispensable. Les régions comme les départements ne se valent pas, économiquement, géographiquement par leur étendue et en terme de population … Général peut-il opérer un choix cohérent de développement impliquant la population s'il n'y a pas au préalable une étude d'aménagement faisant ressortir les besoins cruciaux de celle-ci ? Par où doit commencer le démarrage du développement

sont encore commercialisés et utilisés dans les pays en développement. La Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC) applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux faisant l`objet d`un commerce international … vertu de la Convention, les exportations de produits chimiques et pesticides figurant sur la liste PIC requièrent le consentement préalable en connaissance de cause du pays importateur. Cela confère aux pays en développement la possibilité de décider lesquelles

centime. L'ordonnancement de la dépense a été faite par la direction du budget et des finances après visa préalable du contrôleur financier auprès du ministère de l'Economie et des Finances. Dans la procédure d'exécution des dépenses publiques … visa préalable du contrôleur financier est exigé avant l'ordonnancement. C'est-à-dire avant la transmission au comptable pour paiement. En l'espèce, le contrôleur financier a opposé son visa, c'est-à-dire qu'il a fait