4 994 résultats pour « préalable »

signatures conjointes du Ministre technique concerné et du Ministre en charge du Budget, ainsi que d’un arrêté préalable du Ministre en charge du Budget déterminant les modalités de mise en œuvre du régime fiscal et douanier accordé

lors de la cérémonie d'extension de la plateforme e-justice, le 26 juin 2025 à Abidjan. « Des expérimentations préalables ont été réalisées, non seulement sur la délivrance du certificat de nationalité, mais également sur celle du casier judiciaire, dans

grossesse n'a pas encore été étudiée directement chez l'être humain et il est important de discuter au préalable de toute supplémentation avec un médecin. Ellery affirme que la mère peut transmettre une plus grande quantité de créatine

engagement politique de haut niveau et un plan d’action avec le GAFI découle directement de l’inscription préalable sur la liste grise du GAFI. En d’autres termes, il ne s’agit ni d’une nouvelle liste

parole de la coalition, a salué la démarche de la mission, insistant sur l’importance de l’écoute comme préalable à la compréhension. « L’Union Africaine a été très attentive. Elle a écouté, et je suis sûre qu’elle

réduire l'impact négatif d'une surabondance de choix : Réduire volontairement le nombre d'alternatives. Créer des filtres au préalable permet de concentrer l'attention et d'accélérer la prise de décision. Partir du principe que chaque choix implique

afin de renforcer leurs capacités de production et d’assurer l’approvisionnement durable de la cantine. Ces groupements avaient préalablement bénéficié de formations en gestion associative, en techniques agricoles et en commercialisation, dans le but d’améliorer leur performance

opposer à l’audit de la liste électorale, insistant sur l’importance d’en fixer les conditions préalables pour éviter toute ambiguïté.En cette année électorale, ces échanges entre institutions républicaines et autorités coutumières s’inscrivent dans une dynamique

constitutifs du port de pêche de San Pedro, exploités par le Port Autonome de San Pedro, sans un acte préalable formalisant le transfert de propriété.CICG

reporting strictes, renforçant le contrôle de l’Etat sur leur fonctionnement.); l'article 77 ( Il exige une autorisation préalable pour toute prise de parole publique d’un responsable religieux étranger. Pour les églises, cette mesure devrait être réservée