4 994 résultats pour « préalable »

bénéficié d`une large et efficace campagne de sensibilisation. Les forces Nouvelles se réjouissent du fait qu`aucun préalable ou autre forme de contestation et de suspicion n`ait entouré cette importante opération, prélude à l`identification générale des populations … prient tous les acteurs engagés dans ce processus de reconstitution des registres de jouer pleinement leur rôle respectif, sans préalable, en vue de sa réussite. c- Opérations de nouveaux titres d`identité (cartes nationales d`identité et titres de séjour

Jack Delly, l'un des responsables de l'UNARTCI qui a poursuivi pour dire "Nous leur avons posé un préalable, celui de la création des commissions pendant l'atelier. Cependant, ma commission était curieusement gérée par l'avocat du Burida … société civile de type particulier avec un apport du ministère de la culture. Et cela sans avoir au préalable organisé une assemblée générale". Toutefois, se fondant sur l'article 2 qui stipule que "du fait de la création de chaque

regroupement pourvu que les moyens suivent. Adjé Jean Alexis Correspondant régional Soro: L'Accord de Ouaga ne prévoit aucun préalable? A Korhogo où il était, vendredi dernier, pour la cérémonie d'ouverture de la campagne de l'anacarde, le Premier … politiques mais je veux qu'on sorte de ce débat. Il faut qu'on sorte de la logique des préalables. Parce que l'accord que moi j'ai signé à Ouagadougou ne met aucun préalable mais parle d'abord

ivoirien Alassane Ouattara a souhaité vendredi le retour "de la paix et de la stabilité" en Côte d`Ivoire, préalable selon lui au maintien du rôle de leader du pays en Afrique de l`ouest. "Mon ambition est de voir … poursuivi devant plus de 6.000 personnes, dont les principaux chef des partis politiques ivoiriens. "C`est un préalable si notre pays veut continuer à jouer un rôle de leadership dans la sous-région", a ajouté l`ancien Premier ministre ivoirien

cartes d'identité n'ont pas été délivrées. A cela je demande de sortir de la logique des préalables . Pour Soro, quand bien même leurs revendications basées principalement sur l'octroi des pièces à tous leurs parents … tristesse depuis le 19 septembre 2002. Et donc aujourd'hui, grâce à l'accord politique de Ouaga, ce préalable n'est plus une priorité pour aller à la paix. C'est également le même son de cloche dans le camp

conditions de délivrance du BS. A savoir, l'arrivée du véhicule au lieu d'émission du BS, la vérification préalable de l'identité des chargeurs, la vérification préalable des pièces du véhicule, la vérification des documents préalables qui accompagnent

voie de la médiation conformément au règlement de la Cour d'arbitrage. Ce sont les clauses préalables. En matière d'arbitrage, on les appelle clauses compromissoires, quand pour la réconciliation, on parle de clauses de médiation ou de conciliation … travail continue. Affaire Cora Nous ne sommes pas intervenus parce qu'il n'y avait pas de clause préalable. Si malgré cela, ils étaient venus nous voir spontanément lorsque le litige a éclaté, nous aurions réagi et aurions sûrement trouvé

conflits dans les fédérations de Bondoukou, Nassian et Bouna. Le staff du candidat Kouamé Ouattara a posé un préalable à la tenue de l'élection. Il a exigé la présence du Secrétariat national du FPI chargé de l'Organisation … fédération de Nassian. La délégation de la direction du parti chargé de superviser le scrutin, a évacué ce préalable. Clément Fiéni a rétorqué que les structures locales ont la charge des élections locales. A cet effet, il a relevé

Diaye, la composition du Bureau Exécutif National de la JUDPCI, des doigts se sont levés pour demander un préalable. Le vice-président Tiagba Laurent monte alors au créneau pour signifier à tous les contestataires que c'est une rencontre avec … presse à laquelle ils ont été conviés et non à une réunion du parti. Et donc, les préalables ne peuvent être admis. Cette mise au point n'a pas été du goût des dissidents qui ont continué brillamment à réclamer

public. Le maire de Daoukro M. Gnankou Konan, avant son adresse d'ouverture de la cérémonie, a fait un préalable qui à la vérité s'est avéré très gênant pour beaucoup "Avant tout propos, permettez-moi de faire une adresse … premier magistrat de Daoukro. Pour beaucoup ni le lieu, encore moins la circonstance n'était indiqué pour ce préalable qui a beaucoup gêné. Le maire Gnankou, dans ses propos a souligné ne pas vouloir exposer le linge sale en public

dossier Fulton. La Présidente du Conseil d'Administration du FRC a engagé le Conseil, sans prendre au préalable son avis, dans une opération d'achat, de l'ordre de 9 milliards de francs CFA, concernant une usine aux Etats-Unis … Conseil d'Administration avait subordonné l'envoi, ou non, d'un mandataire du FRC aux USA à l'examen préalable des documents relatifs à l'acquisition de l'usine de transformation du cacao de Fulton lors d'un premier conseil

rien de nouveau. En ce qui nous concerne, le Premier ministre Soro Guillaume a posé des préalables et je pense que ces préalables seront remplis. Nous serons dans le cadre permanent de concertation, le Président Bédié et moi-même

Ivoire dès que les circonstances le permettront. C'est-à-dire qu'il y a un certain nombre de préalables dont on va discuter dans le détail. Ce qu'on peut relever, et le Premier ministre a beaucoup insisté … transparence des deux parties. Quant à M. James Bond, directeur des Opérations de la Banque mondiale, parlant du préalable pour la reprise des discussions avec la Côte d'Ivoire, C'est claire qu'il faudrait être dans une situation normalisée

Transition Numérique et de la Digitalisation ; Le Conseil a adopté un décret relatif aux systèmes d’échanges des Renseignements Préalables concernant les Voyageurs et les Données des Dossiers Passagers. Ce décret intervient en application … portant Code de l’Aviation Civile, qui prévoit la mise en place d’un système d’échanges des Renseignements Préalables Concernant les Voyageurs (RPCV), et d’un système des Données des Dossiers Passagers (DDP), pour les vols en provenance

notamment en raison de l'absence de mécanismes efficaces de collecte. Ils dénoncent également l'absence de concertation préalable et de mesures d'accompagnement.« Nous ne remettons pas en cause le principe de l’impôt, mais l’application brutale … entreprises non encore conformes à cette obligation. Cette démarche est perçue comme un passage en force, sans dialogue préalable. Outre la pression fiscale, le secteur est confronté à une flambée des coûts d'exploitation. Le prix d'un bus neuf

sensibilisés et formés sur l'Avis du 18 décembre 2024 qui a introduit l'obligation d'obtenir une Autorisation préalable d'Importation (API) pour tout appareil de mesure ou produit préemballé soumis à un contrôle métrologique légal.C'était

précisé que le représentant du Parti démocratique de Côte d'Ivoire (PDCI), Maître Blessy Chrysostome, qui avait posé un préalable au début de l’émission, était bien conscient de la participation de deux représentants de la Commission électorale … plein débat télévisé en direct, le mardi 25 février, à 21h35, après 34 minutes de discussion, suite au préalable posé par Maître Blessy Chrysostome du PDCI. L’émission était censée durer 90 minutes.sn/zaar

suffrage universel, les magistrats, les fonctionnaires de l’État, ainsi que les professeurs d’enseignement supérieur, sauf autorisation préalable de leur hiérarchie. Les candidats intéressés doivent soumettre leur candidature à la représentation diplomatique ou au poste consulaire de leur lieu … Sécurité a fait savoir que tout Consul s'installant en Côte d'Ivoire doit au préalable se conformer à une ''enquête de moralité'' dans la recherche des antécédents judiciaires. Selon lui, l'enquête de moralité est ''une enquête minutieuse

qualité à la disposition des populations », a exprimé la directrice.Elle s?est félicitée de la sensibilisation effectuée au préalable par les autorités administratives et sanitaires de la région auprès de ces établissements. « Ce travail préalable nous a permis de visiter

procurer et utiliser des téléphones et autres équipements d?accès aux réseaux des opérateurs, qui ont fait l?objet préalable d?une homologation. » L?ARTCI rappelle aux équipementiers, opérateurs, commerçants et toutes autres parties prenantes, l?obligation de faire … homologuer les équipements de télécommunications auprès de l?ARTCI préalablement à leur commercialisation, en application de l?article 83 de l?ordonnance N° 2012-293 du 21 mars 2012, relative aux télécommunications et aux technologies de l?information

sous réserve d?en avoir informé lesdites chaînes dans un délai raisonnable et après avoir obtenu leur accord préalable.Au cas où une telle distribution aurait été initiée sans l?accord préalable susvisé, celle-ci devra être retirée ou occultée

termes pour traiter les sources d?émissions et à long terme pour l?assainissement du Grand Abidjan. « Des études préalables vont être faites pour régler définitivement la question », a-t-il souligné. Poursuivant, il a indiqué qu?au niveau … ministre Bouaké Fofana a déploré le fait que beaucoup d?eaux usées arrivent dans la lagune sans traitement préalable. « Nous avons un grand projet qui est en cours. Il s?agit du projet d?assainissement et de résilience urbaine

article 3 nouveau de l?Ordonnance n°2022-158 du 09 mars 2022, instituant le principe de l?information préalable et la concertation préalable avec les opérateurs économiques avant toute révision à la hausse des prix des produits de grande

locaux du Consulat Général sis 19 rue de la Pépinière, Paris 8eme arrondissement sans prise de rendez-vous préalable, créant ainsi un encombrement qui impacte considérablement le fonctionnement normal et efficace des services a appris Abidjan.net ce jeudi 28 decembre

application de ce projet de loi. « Toute activité de salubrité ou d'hygiène publique exercée sans autorisation préalable du ministre chargé de la salubrité ou de l'hygiène publique est suspendue ou arrêtée. Tout opérateur ne disposant … commerciale ou tout exploitant d'un établissement sanitaire qui déverse les eaux usées dans la nature sans traitement préalable, sur les voies et espaces publics, dans les caniveaux et ouvrages d'assainissement. Pour le ministre, les dispositions législatives et réglementaires