4 994 résultats pour « préalable »

Houphouétistes pour le développement et la paix (RHDP) de Sikensi, arguant qu'il n'y a pas eu au préalable de rencontres avec les structures spécialisées et que les '' militants actifs sur le terrain ?' n'ont pas été pris

Fonction Publique à ceux de la Solde. Leur situation administrative ambivalente (2 emplois différents donc 2 grades) nécessite préalablement une clarification des emplois et des grades pour la mise en ?uvre des mesures du déblocage des salaires. M. Koffi Christophe

personnes à l'occurrence les nouveaux majeurs sur la liste électoral car dira t elle l enrôlement est le préalable à toute élection assurons nous à ce qu'il soit une réussite et le reste sera aisé. Aussi

consensus minimum sur les sujets ci-après soulevés. a) Sur la réconciliation nationale Pour une vraie réconciliation nationale, préalable à des élections apaisées et sans lendemains chaotiques, la CNC invite instamment le pouvoir de M. Ouattara à - créer les conditions

connaissance de l'Ivoirien, c'est que toute manifestation sur la voie publique est soumise à une autorisation administrative préalable. Toute personne qui décide de manifester sans avoir obtenu une telle autorisation, se met même déjà en situation d'infraction

manifestations, le Gouvernement : - rappelle que toute manifestation sur la voie publique est soumise à une autorisation administrative préalable ; - réaffirme sa fermeté contre les initiateurs et organisateurs de telles manifestations illégales, qui troublent l'ordre public, causent des dégâts matériels

tribunaux", ajoute le document qui rappelle que "toute manifestation sur la voie publique est soumise à autorisation administrative préalable". (AIP) akn/tm

traduits devant les tribunaux. Il est rappelé que toute manifestation sur la voie publique est soumise à autorisation administrative préalable ; tous les acteurs politiques sont invités à se conformer strictement aux procédures réglementaires en la matière. Fait, Abidjan

public. En Côte d'Ivoire, l'organisation de toute manifestation sur la voie publique est soumise à autorisation administrative préalable, rappelle-t-on. LS/APA

Marchés d'Assurance (CIMA). L'exercice de l'activité d'intermédiaire en assurance requiert des courtiers un agrément préalable accordé par arrêté du ministre de l'économie et des finances et pour les agents généraux ou agents mandataires l'obtention

Marchés d'Assurance (CIMA). L'exercice de l'activité d'intermédiaire en assurance requiert des courtiers un agrément préalable accordé par arrêté du ministre de l'économie et des finances et pour les agents généraux ou agents mandataires l'obtention

chefs de communautés de Katiola. Tous les participants ont reconnu la nécessité et l'importance de la paix, préalable à tout développement. Ils ont admis que cette émission vient à point nommé pour consolider la paix déjà existante

paix, la réconciliation nationale et la cohésion sociale. ?'Cultiver la paix, la cohésion sociale et connaître tous les préalables et dispositions pratiques à prendre pour la tenue des élections apaisées en Côte d'Ivoire'', sont des sujets sur lesquels

Burida ; ? L'arrêté interministériel (Commerce, Affaires culturelles, Économie et Finances) N° 13 du 7-12-1984, soumettant a autorisation préalable l'importation de vidéocassettes enregistrées ; ? La circulaire N° 461 du 9 mars 1984 du Ministère de l'Économie

paix, la réconciliation nationale et la cohésion sociale.?'Cultiver la paix, la cohésion sociale et connaître tous les préalables et dispositions pratiques à prendre pour la tenue des élections apaisées en Côte d'Ivoire'' sont des sujets sur lesquels

ophtalmologie du CHU de Treichville. Elles vont être opérées gratuitement après qu'un diagnostic ait été posé au préalable. Les inscriptions se font auprès de la fondation au 09-00-13-10", a-t-il précisé. L'ONG ADDEM organise

cela, les compagnies d'assurance ont recours à diverses catégories d'intermédiaires. Leurs activités sont soumises à une autorisation préalable du ministère auprès du Premier ministre chargé de l'Economie et des Finances. Le constat aujourd

pour preuves :la distribution complaisante du stock des CNI douteuses issues des opérations électorales de 2010 sans une vérification préalable du droit des tiers à les posséder; le changement du formulaire du certificat de nationalité et le refus

pour preuves : la distribution complaisante du stock des CNI douteuses issues des opérations électorales de 2010 sans une vérification préalable du droit des tiers à les posséder; le changement du formulaire du certificat de nationalité et le refus

préfecture de Gonaté, localité située à 20 km de Daloa, à plus d'engagement en faveur de la paix, préalable à tout développement. L'ex-ministre, mais aussi actuelle déléguée départementale du Parti démocratique de Côte d'Ivoire (PDCI

mots d'espoir, il ne me reste plus qu'à conclure cette intervention, non sans avoir, au préalable, félicité chaleureusement le Secrétaire général de l'APF, Monsieur Pascal TERRASSE, ainsi que le Chargé de mission de la Région Afrique

conseil général syndical, les 11 et 12 juillet 2012. Elle a constaté également l'absence de toute convocation préalable et régulière de ladite assemblée pour la date du 11 /09/ 2012, ainsi que la composition irrégulière du comité directeur

compte de leurs besoins effectifs. Elle a souligné que le comité ad' hoc qui sera installé fera un travail préalable c'est-à-dire, une étude diagnostique qui présentera les forces et les faiblesses de la région en matière

avec vous certains des facteurs qui expliquent l'émergence économique de mon pays. 1- Premièrement la stabilité comme condition préalable La Chine a pris sa voie vers l'émergence depuis la réforme et l'ouverture. Mais si on n'avait

élections libres, apaisées, crédibles, et inclusives . Selon Mme Kaba, le gouvernement est conscient que les moyens sont un préalable à cette réussite . C'est pourquoi, l'Etat fera sa part pour notamment assurer un taux de participation intéressant