723 résultats pour « prescrit »

plupart, entrent sur le territoire national de manière frauduleuse, ne respectent pas les normes de dosage en alcool prescrites, constituant ainsi une réelle menace pour la santé des consommateurs et pour l'économie nationale. Aussi, en vue de préserver

plupart, entrent sur le territoire national de manière frauduleuse, ne respectent pas les normes de dosage en alcool prescrites, constituant ainsi une réelle menace pour la santé des consommateurs et pour l'économie nationale", a expliqué le porte-parole. Cette

dispositions du Code de Procédure Pénale, et que faute de l'avoir fait dans les formes et délais prescrits par la loi, les avocats de Mme Gbagbo ne pouvaient pas demander à la Cour de réparer, aujourd

dispositions du Code de procédure pénale, et que faute de l'avoir fait dans les formes et délais prescrits par la loi, les avocats de Mme Gbagbo ne pouvaient pas demander à la Cour de réparer, aujourd

dispositions du Code de Procédure Pénale, et que faute de l'avoir fait dans les formes et délais prescrits par la loi, les avocats de Mme GBAGBO ne pouvaient pas demander à la Cour de réparer, aujourd

exhortant les parents d'élèves à changer d'habitude en s'empressant d'inscrire leurs progénitures dans les délais prescrits. gem/ask Commentaires

Ageroute, N'Zi Koffi. Techniquement, c'est parfait. Tous les matériaux utilisés pour réaliser ces travaux respectent les normes prescrites , a-t-il rassuré à l'issue de la visite de ce tronçon de route comportant deux fois deux voies

utilisation rationnelle des antibiotiques. C'est-à-dire utiliser les antibiotiques dans les bonnes indications. Les antibiotiques doivent être prescrits par un professionnel de la santé formé à cet effet. Généralement, ce sont les médecins. Mais, dans notre contexte, nous

Abidjan - L'usage abusif d'antibiotiques, souvent indûment prescrits, contribue à la "résistance microbienne" aux médicaments et "tue à petit feu", ont alerté lundi des médecins africains réunis à Abidjan pour une rencontre internationale sur l'antibiothérapie. "L'augmentation

utilisation de ces composants (chimiques) par les paysans se fait souvent dans le non-respect des normes et indications prescrites, précise-t-on. Les risques liées à ces mauvaises pratiques sont nombreux tant pour la santé de l'homme

métrologie, du contrôle de la qualité et de la répression des fraudes au ministère du commerce. Cette campagne, prescrite par la loi sur la métrologie et qui a démarré le 25 avril 2016 pour prendre fin le 25 juillet

changements climatiques, la délégation a marqué l'engagement de la Côte d'Ivoire à parvenir, dans les délais prescrits, à l'élaboration d'un ?'business plan climat'' devant accompagner la mise en ?uvre des objectifs de développement durable post

pour être valable comme acte notarié, l'écrit portant sur la transaction immobilière doit obligatoirement respecter les formes prescrites ; pour autant, la vente n'est pas un contrat solennel et reste un contrat consensuel, c'est à dire un contrat

pour être valable comme acte notarié, l'écrit portant sur la transaction immobilière doit obligatoirement respecter les formes prescrites ; pour autant, la vente n'est pas un contrat solennel et reste un contrat consensuel, c'est à dire un contrat

climatiques. Dans cette dynamique, le Gouvernement de Côte d'Ivoire s'est également engagé à parvenir, dans les délais prescrits, à l'élaboration d'un business plan climat devant accompagner la mise en ?uvre des Objectifs de Développement Durable post