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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

11 397 résultats pour « principe »

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Résolution du conflit Procureur de la République-Barreau de Côte d`Ivoire - Le Président de la République reçoit les avocats demain

grève depuis deux semaines, pour protester contre le Procureur de la République, Raymond Tchimou, pour avoir failli au principe de l`inviolabilité de cabinet d`avocat dans l`affaire qui l`oppose à Me Assi Emmanuel, le Président … Tchimou sont confrontés à une crise dans laquelle le premier demande la révocation du second pour avoir violé le principe de l`inviolabilité du cabinet d`avocat. Depuis lors, des manifestations paralysent le fonctionnement normal de l`appareil judiciaire. Toussaint

Bras de fer Avocats - Procureur de la République : Gbagbo ne veut pas lâcher Tchimou

président du Conseil supérieur de la Magistrature. Laurent Gbagbo joue, à la vérité, sur deux tableaux : respecter apparemment le principe de la séparation des pouvoirs et protéger un homme qui rend d'énormes services au pouvoir des refondateurs. Prenant pour … prétexte le principe suscité, le chef de l'Etat a mandaté le Garde des Sceaux, ministre de la Justice, Koné Mamadou pour conduire la médiation. Mais en même temps, le leader de la refondation protège son poulain. Selon des sources

Projet immobilier des Fds : Le préfet d'Abidjan tranche

autorité administrative ou de commandement. La loi est la loi et force doit rester à la loi. Voici le principe, c'est la règle générale. Appliquons la loi dans ce pays. Des gens ont signé des actes, pourquoi ne voulez … fondé à le dire. Le commissaire ne juge pas les actes d'un sous-préfet. C'est le principe. Par ailleurs, le sous-préfet d'Anyama n'a signé aucune lettre d'attribution pour ce dossier. C'est le ministre

Tchimou formel : Aucun auxiliaire de justice ne peut demander ma révocation

affaire Me Assi Emmanuel " bastonné par des Forces de l`ordre ". Aux motifs qu`il aurait " violé les principes basiques régissant l`appareil judiciaire ". Donnant son point de vue sur la situation, hier, le Procureur de la République, Tchimou Raymond … Assi Emmanuel a agit en tant que tel et non en qualité d`avocat, il a violé le principe de l`incompatibilité des fonctions d`avocat contre celui de liquidateur d`une société. Par conséquent, Me Assi Emmanuel ne saurait

Prochaine réunion du G20 : Vers la réforme du Fmi et de la Banque mondiale

Banque mondiale et du Fonds monétaire international. La crise mondiale demande des solutions globales et un ensemble commun de principes. Nous sommes prêts à travailler d'urgence sur les actions qui seront agréées par nos dirigeants?, ont-ils ajouté … succession des crises financières dans les années 1990. Il vise à favoriser la concertation internationale, en intégrant le principe d'un dialogue élargi tenant compte du poids économique croissant pris par un certain nombre de pays. Le G20 représente

Tribunal d`Abidjan Plateau - Les avocats demandent la révocation du procureur Tchimou

question, ce n'est pas de plaider une certaine immunité. Nous restons sur le strict plan des principes et je crois l'avoir dit clairement. Dans quelles conditions on peut arrêter un avocat ? Vous m'invitez à un cours … dans le cadre de l'enquête dans la filière café-cacao, en dépit de l'obligation de réserve du principe dit du secret de l'instruction, ce monsieur s'est amené sur les antennes de la télévision pour délivrer

Du rififi au Palais de justice : Le Procureur et les Avocats à couteaux tirés

bâtonnier Assi Emmanuel auquel a succédé à la tête du barreau le bâtonnier en exercice. En violation du principe de l'inviolabilité du domicile professionnel d'un avocat au prétexte de l'exécution d'une décision de justice rendue … matière civile. Sans dévoiler le fond de l'affaire parce qu'il a voulu rester au stade des principes et de la forme, le conférencier explique que dans la soirée du lundi 10 novembre, il a été avisé

Affaire Lima/ Mme Anne Ouloto, Directrice de campagne d'Ado à Toulepleu : Le Rdr n'a pas d'argent à donner aux milices

fins saines. Je ne l'utiliserai jamais pour entretenir des milices. Cela ne répond pas à mes principes de vie, à mon éducation. Cela ne cadre pas avec les objectifs de mon parti. Ce parti n'a pas d'argent … aller, quelle était leur détermination. On n'avait pas beaucoup de choses à faire. Sinon que d'expliquer les principes du RDR. Dès lors qu'ils nous ont dit: Nous avons été désarmés, nous regrettons même tout

Dr Traoré Bakari (Juriste-fiscaliste) : "La Cedeao se cherche une monnaie commune"

Donc dès lors que les dossiers ont passé la phase du tribunal et de la Cour d'appel, en principe la Cour suprême nationale ne peut pas s'en saisir au niveau de la cassation. Elle doit se déclarer incompétente … peut pas gérer efficacement seul. En matière d'intégration il y a ce qu'on appelle le principe de subsidiarité. Donc lorsqu'on ne peut pas régler une question efficacement au niveau national, on la règle au niveau

Identification/ Me Aka Narcisse : L'expulsion doit respecter les droits reconnus aux citoyens

faut d'abord établir que ces personnes ont fraudé. Vous savez qu'en la matière, il y a un principe fondamental auquel nous tenons, c'est celui de la présomption d'innocence. On ne peut se fonder sur le fait … été un exemple en matière d'intégration. Nous sommes une terre d'intégration et nous avons toujours appliqué les principes de libre circulation, de liberté d'établissement des ressortissants de la Cedeao. Il y a quelques mois, le Chef

Opération Mains propres dans la filière café cacao - Me Mensah dénonce la violation des droits de l'homme dans la procédure d'instruction

structures auxquelles elles appartiennent. Pourtant, a-t-elle précisé, la constitution ivoirienne, en son article 22, pose le principe de la présomption d'innocence dont le corollaire est le secret de l'instruction définit en l'article 11 du code … procédure pénale. Toujours sur le principe de la présomption d'innocence, en disant au cours d'une conférence de presse animée le 12 juin dernier, parlant des dirigeants de la filière arrêtés, que ces individus jouissent pour l'heure

Affaire café-cacao/ Me Mensah (avocate) : Il y a violation des droits de l'homme dans la procédure

divulguer des informations sur la place publique. Or, constate Me Mensah avec regret, le parquet viole ce principe. Et cela à travers la publication des noms des personnes inculpées, leur âge, les structures auxquelles elles appartiennent, ainsi que d'autres … pénales aux termes duquel il est indiqué que la détention préventive est une mesure exceptionnelle, la liberté restant le principe , est biaisé. Pour la simple raison que les personnes citées dans le cadre de cette enquête ont été systématiquement placées

Me Mensah Brigitte, avocat de la DAAF de la BCC : La justice ivoirienne est malade

secret de l'instruction, article 11 du Code de procédure pénale a été violé par le parquet. Ce principe de Droit, dira-t-elle, met à la charge de toute personne ayant accès à un dossier pénal, de ne point … exprimer sa désolation. Malheureusement, dans cette affaire-ci, l'on constate avec regret que le parquet viole ce principe fondamental de la présomption d'innocence en laissant croire à l'opinion nationale et internationale, par ses déclarations intempestives

Malversation dans la filière café cacao : violation des textes législatifs - La liberté provisoire des inculpés demandée

soutient que la procédure d'instruction doit être tenue secrète. De même que l'article 22 où le principe de la présomption d'innocence est révélé et l'article 137 du Code de Procédure Pénale où l'exceptionnalité … détention préventive demeure. Malheureusement, l'on constate avec regret que le Parquet viole ce principe fondamental de la présomption d'innocence en laissant croire à l'opinion nationale et internationale, par ses déclarations intempestives, que les personnes visées

Interview / Diakité Mamadou: Le Substitut du Procureur Tchimou parle

expert donnez-nous le montant des détournements, dites-nous qui a détourné, il aurait violé le principe de la présomption d'innocence. Parce que le juge d'instruction n'a pas à dire avant la prise de son ordonnance … disant voir s'il y a eu détournement, si oui dire quels sont les auteurs, il respecte le principe de la présomption d'innocence. Donc, ce n'est pas parce que l'ordonnance est ainsi intitulée que cela veut dire

Philippe Goth (D.G du Fonds d`entretien routier-Fer) - Nous allons investir 300 milliards de Fcfa

coup nous sommes autour de 2 milliards par kilomètre. La qualité de la route dépend de certaines composantes. En principe, la durée de vie des routes en Côte d'Ivoire est de 15 ans. Or 80% de notre réseau … Divo, de San Pedro et bientôt celui de Bouaké pour mettre fin à l'indiscipline des transporteurs. En principe, la norme internationale c'est 11 tonnes à l'essieu maximum. Mais sur nos routes, des camions chargent à plus

Le gouvernement ivoirien "rejette" le coup d`Etat en Mauritanie (officiel)

Etat militaire survenu mercredi 6 août en Mauritanie et a réaffirmé son "attachement au respect des règles et principes de la démocratie", selon un communiqué officiel transmis à l'AFP à Abidjan. "Le gouvernement ivoirien appuie la déclaration … issu d'élections libres et transparentes". Le gouvernement a également réaffirmé "son attachement au respect des règles et principes de la démocratie et engage tous les acteurs de la vie politique africaine à les respecter". Le président ivoirien Laurent Gbagbo

Célébration des 48 ans de l'indépendante de la Côte d'Ivoire: Laurent Gbagbo La démocratie est la voie de la paix pour la Côte d'Ivoire

voir que, par-delà les vicissitudes de l'histoire, le peuple de Côte d'Ivoire demeure fidèle à ces principes. Chaque année, depuis 1960, y compris dans les périodes de crise, quand le pays était divisé, nous avons tenu … importance de la Constitution, la loi fondamentale. En prenant la défense de notre Constitution, comme axe principal de la résistance du peuple de Côte d'Ivoire durant la crise, il s'agissait, pour moi, pour vous tous, de sauver

Message à la nation/ Le Président Gbagbo : Il y a un seul État dirigé par le gouvernement de la République

voir que, par-delà les vicissitudes de l'histoire, le peuple de Côte d'Ivoire demeure fidèle à ces principes. Chaque année, depuis 1960, y compris dans les périodes de crise, quand le pays était divisé, nous avons tenu … importance de la Constitution, la loi fondamentale. En prenant la défense de notre Constitution, comme axe principal de la résistance du peuple de Côte d'Ivoire durant la crise, il s'agissait pour moi, pour vous tous de sauver

Adresse à la Nation du Président Laurent Gbagbo à l`occasion du 48e anniversaire de l'Indépendance de la Côte d`Ivoire

voir que, par-delà les vicissitudes de l'histoire, le peuple de Côte d'Ivoire demeure fidèle à ces principes. Chaque année, depuis 1960, y compris dans les périodes de crise, quand le pays était divisé, nous avons tenu … importance de la Constitution, la loi fondamentale. En prenant la défense de notre Constitution, comme axe principal de la résistance du peuple de Côte d'Ivoire durant la crise, il s'agissait pour moi, pour vous tous, de sauver

Renverser Gbagbo à 5 mois des élections pour avoir quoi

Ivoire. Quoi de plus normal à quelques quatre mois du premier tour de l'élection présidentielle, fixé en principe au dimanche 30 novembre 2008. Cependant, sous l'angle des mesures impopulaires prises par le gouvernement quant à la hausse … SAGEM, l'INS, l'ONI et la CEI. Les cahiers des charges sont plus ou moins exécutés. Les principes de base, par exemple, d'un bureau unique où les cartes nationales d'identité et les cartes électorales sont confectionnées séance

Grèves des chauffeurs et de l`UGTCI - Le RHDP sabote le travail de Soro

sont pas d'accord avec la hausse des prix du carburant, pourtant ils restent au gouvernement. En principe, si les leaders du RHDP avaient été des hommes d'honneur, ils auraient claqué la porte du gouvernement pour protester contre … été visités par cette sagesse, il appartient au Premier ministre de leur rappeler fermement les principes de base de fonctionnement d'un gouvernement. Ou bien on assume, ou bien on se démet. Et si on n'a pas le courage

Droit de réponse/ Affi N'Guessan se fâche - Je n'ai pas demandé à Gbagbo de libérer Kili

pourquoi, je suis stupéfait par ces écrits mensongers et intentionnellement malveillants diffamatoires et insultants. Le caractère sacré des faits, principe cher à tout journaliste professionnel n'a été nullement la préoccupation de votre collaborateur. L'acharnement à vouloir coûte … yeux de l'opinion nationale et internationale la voie de la cohérence et de la responsabilité. La défense des principes qui s'est imposé et des valeurs auxquelles il adhère transcende toute autre considération. Du reste, pourquoi la mise

La réponse du Pr Wodié aux questions des journalistes : L'opération Mains propres n'a-t-elle pas des relents politiques

justice n'ait tranché, peut-être que tout à l'heure, j'en parlerai, il y a un principe essentiel dans un Etat de droit qui consiste à tenir pour innocente toute personne jusqu'à ce que par voie … conditions pour placer les gens sous mandat de dépôt, en ayant reconnu et respecté le principe de la présomption d'innocence. Deuxième point, c'est qu'on veut lutter contre la corruption, contre les détournements, contre le faux. Il faut

Livre : Le compendium? ou la culture de la civilisation de la vie

signification profonde du document: le chrétien ou le croyant peut trouver dans la Doctrine sociale de l'Eglise, les principes de réflexion, les critères de jugement et les directives d'action sur la base desquels, il faut promouvoir un humanisme … histoire d'Israël et par l'accomplissement de ce dessein en Jésus-Christ, pour mettre en lumière les principes et valeurs de vérité, liberté, justice, charité, bien, communauté. Le Compendium, dans un deuxième temps, fait un focus sur la famille

Affaire Kieffer: Simone Gbagbo n`a reçu aucune convocation, selon son avocat

aurait fallu attendre d'avoir "la certitude que la convocation est arrivée". "On ne s'oppose pas par principe à une convocation mais nous n'avons pas reçu de convocation. Nous l'avons appris par voie de presse … vérité soit faite sur ce dossier et que la page soit tournée". "On ne s'oppose pas par principe à une convocation mais nous n'avons pas reçu de convocation. Nous l'avons appris par voie de presse

Résoudre les conflits et mettre fin à l`instabilité - Les 7 propositions d'Affi N'Guessan

processus démocratiques engagés dans des conditions d'extrême pauvreté par des acteurs politiques dont bon nombre sont réfractaires aux principes démocrati-ques et des populations peu instruites, ont engendré des situations chaotiques alimentées par des ingérences extérieures. Des groupes armés … expression. L'absence de contre-système fait de la mondialisation l'idéologie dominante et l'économie de marché le principal terrain de construction et d'affirmation de la puissance des Etats. Le monde est ainsi entré dans une ère

Secteur de la petite distribution - Un opérateur veut donner des emplois aux jeunes

fait de la situation sociopolitique, il en reste 8 dont celle de Yopougon?, a-t-il expliqué. Le principe, selon Angama Kouakou, est d'ouvrir des boutiques et de confier la gestion quotidienne à des jeunes Ivoiriens … principe des boutiques clé en main. Je ne finance pas de projets non plus. Je crée des boutiques que je confie à des gérants. C'est pour moi une façon de donner de l'emploi aux jeunes ivoiriens

Éducation nationale : 4 800 cantines alimentent 900 000 élèves

parce que la Côte d'Ivoire c'est à peu près 9000 écoles. Et si nous voulons aller du principe une école une cantine, il nous faut faire beaucoup d'efforts. C'est pour cela que ma satisfaction … Afin que demain, nous puissions dire aussi que nous n'avons pas attendu que quelqu'un nous apporte le principe selon lequel un pays doit pouvoir nourrir ses enfants. Et c'est l'affaire de tout le monde

Conférence-débat au Centre culturel américain - La société civile et la démocratie

Bouaké. Les thèmes qui ont été abordés au cours de cette conférence ont porté entre autres sur les principes de la démocratie, le rôle de la société civile, l'importance des élections libres et transparentes dans une société démocratique … processus électoral aux Etats-Unis. Dr. Sheldon Gellar a indiqué que la démocratie aux Etats-Unis repose sur des principes qui sont l'égalité devant les lois, l'égalité d'accès au pouvoir, la liberté d'expression, d'association

Secteur de la petite distribution-Angama Kouakou, opérateur économique - Je veux donner de l'emploi aux jeunes ivoiriens

fait de la situation socio-politique, il en reste 8 dont celle de Yopougon?, a-t-il expliqué. Le principe, selon Angama Kouakou, est d'ouvrir des boutiques et de confier la gestion quotidienne à des jeunes Ivoiriens … principe des boutiques clé en main. Je ne finance pas de projets non plus. Je créé des boutiques que je confie à des gérants. C'est pour moi une façon de donner de l'emploi aux jeunes ivoiriens

Discours intégral du Président Laurent Gbagbo

tenu au Qatar en 2005 sont les derniers instruments élaborés en vue de ces objectifs. Le principe de base reste la solidarité. Il s`agit de contribuer ensemble et dans le cadre d`une solidarité mutuellement bénéfique, une solidarité "gagnant … Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs ; Tels sont les perspectives qui s`ouvrent à nous. Mais, au-delà des principes et des déclarations, le Plan d`action de Doha comme tous les instruments que nous nous donnons ne valent

Zimbabwe : L'ONU gèle l'assistance

décision et à l'annuler au plus vite. Il a souligné que les organisations concernées respectent pleinement les principes de neutralité et d'impartialité, principes fondamentaux de l'assistance humanitaire. Le responsable humanitaire de l'ONU a réclamé un accès

Armes légères : La convention de la Cedeao sur la table des députés

démocratie (représentative, populaire et participative), il a avancé l'idée selon laquelle la démocratie repose, avant tout, sur des principes fondamentaux. Entre autres, le vote, l'existence d'un système judiciaire qui juge sur la base … élections qui virent au drame et pis à la guerre civile. D'où l'appropriation de ces principes et fondements. M. Diaby Baba insistera sur un fait: la démocratie participative restaure la confiance et fait l'économie de la violence

Laurent Dona Fologo à la naissance du RPPP, hier - Je crée mon parti, mais je ne démissionne pas du PDCI

sérénité qui conviennent, responsabilité aussi et la volonté de vérité, permettez moi chers amis journalistes de rappeler rapidement quelques principes forts qui pourraient nous servir comme des fils conducteurs pour l`intelligence de notre débat. La bonne politique … sûrement et durablement. Et si, afin d`ouvrir un débat clair et lisse de la base de ces quelques principes que je considère comme incontournables, lorsque l`on veut faire de la politique et de la bonne politique

Présidentielle 2008 : Pourquoi Henri Konan Bédié est le meilleur candidat et pour quoi faire

modernes et de qualité. Henri Konan Bédié est en fait un homme très simple, honnête en qui tous les principes sont basés sur la vérité sans tricherie ni fioritures afin de tendre vers les objectifs escomptés. L'on constatera … bâtissement de l'économie moderne dans une Côte d'Ivoire confrontée à une globalisation rigoureuse, dans ses principes et dans sa philosophie. Il est bien placé car lui connait bien la méthode d'emploi non seulement pour avoir été

Présidentielle 2008 : Pourquoi Henri Konan Bédié est le meilleur candidat et pour quoi faire

modernes et de qualité. Henri Konan Bédié est en fait un homme très simple, honnête en qui tous les principes sont basés sur la vérité sans tricherie ni fioritures afin de tendre vers les objectifs escomptés. L'on constatera … bâtissement de l'économie moderne dans une Côte d'Ivoire confrontée à une globalisation rigoureuse, dans ses principes et dans sa philosophie. Il est bien placé car lui connait bien la méthode d'emploi non seulement pour avoir été

Retours des déplacés allogènes à Bloléquin - Les autochtones acceptent de rétrocéder les plantations

cohésion entre les peuples , a-t-il, d'entrée, indiqué. Avant de préciser que la forêt classée est, en principe, l'affaire de l'Etat. Cependant, l'Etat de Côte d'Ivoire, poursuit-il, s'engage à faire beaucoup … dernières acceptent le retour de leurs frères allogènes et allochtones dans leurs plantations. Cela, en acceptant le principe de partage, avec 1/3 pour les autochtones contre 2/3 pour l'allogène ou l'allochtone. Et tous sont tenus de payer

Nouvelle ligne syndicale - Gbagbo félicite la FESCI

banditisme, la mafia. Laurent Gbagbo les a également appelés à respecter les textes qui régissent leur fédération selon les principes de la démocratie, et qu'ils se sont donnés. Pour le président de la République, la FESCI doit se mettre … pour se former et chercher un métier. Je vous encourage à travailler, à étudier. Faites les choses selon les principes de la démocratie. Ne faites pas carrière dans le militantisme estudiantin. Vous concourez à la démocratie,vous êtes un contre

Entretien. Ildefonse Ndabalishye (Chercheur Agronome) - Des cultures sont menacées de disparition par le réchauffement climatique

octobre, lui est consacrée. Son article 35-5, par exemple, pose le principe du pollueur payeur. Il existe aussi des législations communautaires par exemple, dans le cadre de l'Union Européenne. Puis il y a les principes arrêtés … végétales et animales, les ressources foncières, l'outillage, les intrants, puis les environnements institutionnels, biologiques et physiques. Le facteur principal de l'environnement physique, c'est le climat. Le climat détermine les cultures là où l'irrigation

Guy-Alain Emmanuel Gauze, représentant permanent de la Côte d'Ivoire auprès des Nations unies et de l'Organisation mondiale du commerce à Genève, porte-parole du groupe des ambassadeurs africains aux négociations du cycle de Doha pour le développement - La Côte d'Ivoire a une position stratégique

adoptées à Doha (novembre 2001, ndlr) et celles du Conseil général consignées dans l'Accord-cadre. Aux termes du Principe de l'engagement unique, traduit par la formule Rien n'est convenu tant que tout n'est pas convenu … accès aux marchés des pays en développement, il est indiqué que ceux-ci sont soumis, au titre du principe du traitement spécial et différencié, à une réduction moindre par rapport aux pays développés. L'application de la formule étagée correspond