1 478 résultats pour « privative »

bâtis (collectifs ou ensemble de maisons individuelles) dont la propriété est repartie par lots et comprenant chacun une partie privative et une quote-part des parties communes. Elle comprend trois organes que sont; ? l'Assemblée Générale des copropriétaires prend

bâtis (collectifs ou ensemble de maisons individuelles) dont la propriété est repartie par lot et comprenant chacun une partie privative et une quote-part des parties communes. Le syndicat des copropriétaires est un organe de la copropriété

fête plus populaire. Ici, nous sommes en pleine ville et à quelques pas du marché , a soutenu M. Bako Privat, expliquant que la majorité de la population devait fournir beaucoup d'efforts pour rallier la place de la paix située

leur accorder sa grâce pour s'être soumis à toutes ces nuits d'adoration et ces moments de privation tout au long du mois de Ramadan. A sa suite, au cours de son sermon, le grand Imam de Sorobango

mosquées et lieux de prières, les disciples du prophète Mahomet ont exprimé leur foi après un mois de privation. La grande mosquée de Treichville sise à l'avenue 8 a connu une grande affluence. Les fidèles, comme un seul homme

atouts du pays en termes d'investissements dans ce domaine. Initiée par le ?'Rwanda developpment board'' (RBR), le ?'Rwanda private sector federation'' (PSF) et le ?'Rwanda ICT chamber'' (RIC), cette mission permettra également ?'de jeter les bases d'une plateforme

altercations entre partisans des deux bords ayant occasionné deux blessés par arme blanche le 31 mai, le préfet Bako Privat a suspendu les chefs de Grand Moutcho de toutes activités, rappelle-t-on. (AIP) dd/kkp/ask

Depuis quelques jours, les fidèles musulmans ont entamé le jeûne. Une période de trente jours de privation de nourriture du lever au coucher du soleil. Au-delà de cet acte de pénitence, c'est plus la cherté

Pacôme, 27 ans, a été condamné à 12 mois d'emprisonnement ferme, 100.000 FCFA d'amende, 10 ans de privation de droits civiques et cinq ans d'interdiction de paraître en tout autre lieu du territoire, excepté son lieu

profite de sa naïveté pour abuser d'elle", explique la procureure lors de l'audience. Outre la peine privative de 10 ans, Maïga Karim a écopé d'une amende de 200.000 FCFA qu'il devra verser au Trésor public

juin et la réaction du préfet de région de l'Agnéby-Tiassa, préfet du département d'Agboville, Bako Privat, qui a interdit les activités de chef de village et de chef de terre à Grand Moutcho, jusqu'à nouvel ordre

voici propriétaires. C'est une fierté pour nous, mais surtout pour vous qui l'avez fait aux prix de privations. J'encourage les autres à vous emboîter le pas et j'exprime la disponibilité de la direction générale à vous

président Laurent Gbagbo), le préfet de région de l'Agnéby-Tiassa, préfet du département d'Agboville, Bako Privat, annonçait à la stupeur générale, que seules 17 % de la population du département d'Agboville, est recensés . Aujourd'hui, à quelques heures

plutôt été demandé au procureur d'apporter les preuves appropriées tout en maintenant le Président GBAGBO en privation de liberté. Le Front Populaire Ivoirien (FPI), voit dans cette procédure un déni de justice reposant essentiellement sur des considérations politiques

premier. Il en est de même pour les anniversaires. En avril dernier, on commémorait la troisième année de privation de liberté de Laurent Gbagbo. Ce samedi, ce sont les 69 printemps du "Christ de Mama" que son parti célébrait. Bien

premier. Il en est de même pour les anniversaires. En avril dernier, on commémorait la troisième année de privation de liberté de Laurent Gbagbo. Ce samedi, ce sont les 69 printemps du "Christ de Mama" que son parti célébrait. Bien

Industry, Ecobank Nedbank Alliance, Travelex, CRDB Bank, Wavetec, Amethis Finance, FirstBank Nigeria, Islamic Corporation for the Development of the Private Sector, BFI, RSwitch, Rwanda Bankers' Association et Rwanda Development Board

nouveau cadre législatif qui doterait le juge électoral du pouvoir de sanctionner les auteurs de violence (déclaration d'inéligibilité, privation du droit de vote) et qui établirait une liaison entre le juge pénal et le juge électoral permettant

ceux qui ne respecteront pas la loi, si elle est adoptée en plénière, seront passibles d'une peine de privative de liberté et devront et s'acquitteront d'une amende qui varie selon les infractions (1 à 10 millions FCFA

Etat, alors que les populations villageoises, estiment en êtres propriétaires depuis toujours. La visite du préfet de région, Bako Privat, sur les parcelles mises en cause dans la sous-préfecture de Guessiguié courant juillet 2013, avait au contraire montré

déplace peu; même si à Luanda on voit son sosie partout (sic). Du fait de la colonisation et des privations dues à la guerre, , il a aussi gardé ce Desenrascanço, cette habilité si Portugaise à s'accommoder de tout ! Aujourd

portant réglementation des établissements pénitentiaires et fixant les modalités d'exécution des peines privatives de liberté. Au regard des problèmes de sécurité que connaissent les établissements pénitentiaires, notamment la Maison d'arrêt et de correction d'Abidjan (MACA), avait expliqué

dans la nuit du o6 avril. Le prévenu a, par ailleurs, écopé d'une peine de 10 ans de privation de droits et de trois années d'interdiction de paraître en dehors de son lieu de naissance. A l'origine

mars. Ce fait délictueux commis au préjudice de Koné Daouda a également valu à l'accusé des peines de privation de droits d'une durée de 10 ans, et d'interdiction de paraître en dehors de son lieu de naissance

nombre de 17, dont deux filles, ont obtenu leur billet de sortie, après avoir purgé leur peine de privation de liberté de trois mois. Toute la journée d'hier, des parents de détenus étaient à la MACA pour apporter

Bako Digbé Anatole-Privat, préfet de région, préfet du département d'Agboville a prié la population à respecter les consignes du gouvernement dans la lutte contre la fièvre d'Ebola qui est aux portes de la Côte d'Ivoire

portant réglementation des Etablissements Pénitentiaires et fixant les modalités d'exécution des peines privatives de liberté. Au regard des problèmes de sécurité que connaissent les établissements pénitentiaires, notamment la Maison d'Arrêt et de Correction d'Abidjan (MACA), le décret

portant réglementation des Etablissements Pénitentiaires et fixant les modalités d'exécution des peines privatives de liberté. Au regard des problèmes de sécurité que connaissent les établissements pénitentiaires, notamment la Maison d'Arrêt et de Correction d'Abidjan (MACA), le décret

décret modifiant un autre décret qui porte réglementation des établissements pénitentiaires et fixe les modalités d'exécution des peines privatives de liberté, huit (08) décrets concernant l'organisation et le fonctionnement de la Haute Autorité pour la bonne Gouvernance

portant réglementation des établissements pénitentiaires et fixant les modalités d'exécution des peines privatives de liberté qui autorise désormais que des personnes non encore condamnées formellement soient "exceptionnellement" détenues dans des camps pénaux. Le décret adopté modifie et complète notamment

encore mieux de responsabiliser les cadres dans leurs localités respectives , a insisté le suppléant du député Adama Bictogo. Bako Privat, préfet de la région de l'Agnéby-Tiassa, a encouragé les élus à organiser une rencontre avec tous les cadres

président de la République du pays pour raison de santé. La réaction des députés Kramo Kouassi et Oula Privat qui ont évoqué l'article 53 pour faire une allusion, à peine voilée, à l'absence du président de la République

professeur Bamba Mamadou du poste de départemental. En dépit de la médiation du préfet du département, Bako Digbé Anatole Privat, le feu continue de couver dans la case à Agboville.? Bosco de Paré

soumettre au préfet de région , a-t-il dit. Le préfet d'Agboville, Bako Digbé Anatole Privat, avait exhorté, mercredi, toutes les parties à trouver une solution pacifique, pour ne pas troubler l'ordre public

soumettre au préfet de région , a-t-il dit. Le préfet d'Agboville, Bako Digbé Anatole Privat, avait exhorté, mercredi, toutes les parties à trouver une solution pacifique, pour ne pas troubler l'ordre public. Dd/kkp/tm

élus, cadres, le corps préfectoral conduit par le préfet de région, Anatole Privat Digbé et les chefs coutumiers de la région de l'Agnéby-Tiassa ont eu l'assurance que le président de l'Assemblée Nationale, Guillaume Soro sera effectivement

Agboville", indique le préfet de la région de l'Agnéby-Tiassa, préfet du département d'Agboville, Bako Digbé Anatole Privat, dans ce communiqué. Plus d'une centaine d'agents recenseurs du département d'Agboville sont en formation, dans le cadre

agit de réclamer de meilleures conditions environnementales, a-t-on appris auprès de M. N'Da Kassi Privat, secrétaire général et porte-parole du conseil scolaire des délégués élèves ( Csde). Les grévistes ont délogé leurs camarades des classes selon

international Félix Houphouët-Boigny de Port-Bouët (au sud d'Abidjan), par cinq députés ivoiriens dont le Vice-président Privat Oula. Le chef du parlement cambodgien quitte Abidjan, dimanche. HS/ls/APA

quinzaine de personnalités, le président Heng Samrin a été accueilli par cinq députés ivoiriens dont le Vice-président Privat Oula. La visite d'amitié et de coopération de M. Samrin du 7 au 9 mars s'inscrit dans le cadre

international Félix Houphouët-Boigny de Port-Bouët (au sud d'Abidjan), par cinq députés ivoiriens dont le Vice-président Privat Oula. Le chef du parlement cambodgien quitte Abidjan, le dimanche 9 mars

quinzaine de personnalités, le président Heng Samrin a été accueilli par cinq députés ivoiriens dont le Vice-président Privat Oula. La visite d'amitié et de coopération de M. Samrin du 7 au 9 mars s'inscrit dans le cadre

Assemblée nationale.  On ne peut pas nous infantiliser , reprend un autre député, vice-président de l'Assemblée nationale, Oulla Privat, d'un ton révolté.  Je pense que le Président a écrit au président de l'Assemblée nationale. Cela n'exclut

indiqué que nul n'a le droit d'être heureux seul . Pour sa part, le Préfet de région Privat Dago Digbeu, a souhaité la création dans nos régions des antennes de votre ONG pour que nos parents soient régulièrement soulagés

traitement judicieux de ces questions devrait être la préoccupation majeur du ministère au lieu de faire de la privation des libertés son chevale de bataille. Nous invitons le Ministère de l'enseignement supérieur sur cette décision qui est une atteinte

leurs v?ux à la 1ère Vice-présidente de l'Assemblée nationale. Le Vice-président de l'Assemblée nationale, Privat Oula, a au nom du président de l'Institution, Guillaume Soro Kigbafori, félicité Mme Sako Sarah Fadiga pour le travail

pétrole et au gaz, principales sources d'énergie utilisées à coût élevé par les PME", a expliqué mercredi, Koukou Privat, représentant du président de la Chambre de Commerce, Nicolas Djibo, à l'ouverture d'une rencontre sur l'économie verte

marge de l'atelier. Le chef de cabinet de la préfecture d'Agboville, Amidou Koné, représentant le préfet Bako Privat, a salué la convocation de l'atelier, qu'il juge important et pertinent , au regard de tout ce que Agboville

décembre au préjudice de son employeur Kouadio N'Dri. Koffi Kouassi a en outre écopé d'une peine de privation de droits de 10 ans et de trois ans d'interdiction de paraître sur le territoire national, en dehors

membres associés mobilisés votants ont élu Jean-Michel Degnan au poste de contrôleur général du club et l'Honorable Privat Oula, à la tête de l'instance de médiation. Brandissant une ordonnance de justice qui interdisait cette Ag, Koné Cheick